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Modifications pour le document Gérer les transferts de propriété

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/11/25 15:03
Depuis la version 17.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/28 10:02
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À la version 15.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/28 09:50
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -3,9 +3,10 @@
3 3  |(% style="width:840px" %)(((
4 4  (% class="box" %)
5 5  (((
6 -**Lorsqu’un bien initialement reçu en dépôt devient propriété du musée, un transfert de propriété doit être enregistré** dans Flora pour garantir la traçabilité et la conformité réglementaire.
7 -L’opération implique plusieurs étapes coordonnées : création d’une nouvelle entrée, radiation du dépôt initial, et intégration du bien au registre des acquisitions.
8 -Ce guide vous accompagne pas à pas dans cette procédure, réservée aux profils habilités à la saisie réglementaire.
6 +Lorsqu’un **bien initialement reçu en dépôt** devient propriété du musée, un **transfert de propriété** doit être réalisé dans Flora.
7 +Cette opération suit un protocole strict pour garantir la conformité réglementaire des registres.
8 +
9 +Cette opération est réservée aux utilisateurs disposant d’un **profil habilité à la saisie** et des **grilles “Registre”**.
9 9  )))
10 10  
11 11  (((
... ... @@ -66,10 +66,7 @@
66 66  1. Passez en modification sur la version figée de la notice. Dans le champ **Observation**, saisissez la mention suivante : //« Bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d’inventaire… »//
67 67  1. Rééditez la notice du registre des dépôts pour faire apparaître la mention de radiation.
68 68  
69 -(% class="box infomessage" %)
70 -(((
71 71  Cette étape est **obligatoire** avant toute intégration dans le registre des biens affectés.
72 -)))
73 73  
74 74  [[Table registres → recherche du bien à radier.>>image:1752746483802-667.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
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... ... @@ -99,7 +99,7 @@
99 99  )))
100 100  1. Enregistrez la notice.
101 101  1. Cliquez sur le bouton **Tampon** dans la barre d’outils.
102 -1. Confirmez l’intégration en cliquant sur **OUI**.
100 +1. Confirmez l’intégration dans la fenêtre de validation.
103 103  
104 104  [[Table des biens → bouton modifier.>>image:1753688055615-268.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
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