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Modifications pour le document Gérer les transferts de propriété

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/11/25 15:03
Depuis la version 16.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/28 09:55
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À la version 18.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/28 10:05
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
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3 3  |(% style="width:840px" %)(((
4 4  (% class="box" %)
5 5  (((
6 -Lorsqu’un **bien initialement reçu en dépôt** devient propriété du musée, un **transfert de propriété** doit être réalisé dans Flora.
7 -Cette opération suit un protocole strict pour garantir la conformité réglementaire des registres.
8 -
9 -Cette opération est réservée aux utilisateurs disposant d’un **profil habilité à la saisie** et des **grilles “Registre”**.
6 +**Lorsqu’un bien initialement reçu en dépôt devient propriété du musée, un transfert de propriété doit être enregistré** dans Flora pour garantir la traçabilité et la conformité réglementaire.
7 +L’opération implique plusieurs étapes coordonnées : création d’une nouvelle entrée, radiation du dépôt initial, et intégration du bien au registre des acquisitions.
8 +Ce guide vous accompagne pas à pas dans cette procédure, réservée aux profils habilités à la saisie réglementaire.
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160 160  * [[image:1753688354454-821.png]] Imprimer via les modèles de publication
161 161  * [[image:1753688314567-599.png]] Intégrer au registre réglementaire
162 162  * [[image:1753688337519-791.png]] Associer un lot de fiches
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