Skip to Content

Modifications pour le document Gérer les transferts de propriété

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/11/25 15:03
Depuis la version 16.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/28 09:55
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version
À la version 17.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/28 10:02
Commentaire de modification : Il n'y a aucun commentaire pour cette version

Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -3,10 +3,9 @@
3 3  |(% style="width:840px" %)(((
4 4  (% class="box" %)
5 5  (((
6 -Lorsqu’un **bien initialement reçu en dépôt** devient propriété du musée, un **transfert de propriété** doit être réalisé dans Flora.
7 -Cette opération suit un protocole strict pour garantir la conformité réglementaire des registres.
8 -
9 -Cette opération est réservée aux utilisateurs disposant d’un **profil habilité à la saisie** et des **grilles “Registre”**.
6 +**Lorsqu’un bien initialement reçu en dépôt devient propriété du musée, un transfert de propriété doit être enregistré** dans Flora pour garantir la traçabilité et la conformité réglementaire.
7 +L’opération implique plusieurs étapes coordonnées : création d’une nouvelle entrée, radiation du dépôt initial, et intégration du bien au registre des acquisitions.
8 +Ce guide vous accompagne pas à pas dans cette procédure, réservée aux profils habilités à la saisie réglementaire.
10 10  )))
11 11  
12 12  (((