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Modifications pour le document Gérer les transferts de propriété

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/11/25 15:03
Depuis la version 15.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/28 09:50
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À la version 17.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/28 10:02
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Résumé

Détails

Propriétés de la Page
Contenu
... ... @@ -3,10 +3,9 @@
3 3  |(% style="width:840px" %)(((
4 4  (% class="box" %)
5 5  (((
6 -Lorsqu’un **bien initialement reçu en dépôt** devient propriété du musée, un **transfert de propriété** doit être réalisé dans Flora.
7 -Cette opération suit un protocole strict pour garantir la conformité réglementaire des registres.
8 -
9 -Cette opération est réservée aux utilisateurs disposant d’un **profil habilité à la saisie** et des **grilles “Registre”**.
6 +**Lorsqu’un bien initialement reçu en dépôt devient propriété du musée, un transfert de propriété doit être enregistré** dans Flora pour garantir la traçabilité et la conformité réglementaire.
7 +L’opération implique plusieurs étapes coordonnées : création d’une nouvelle entrée, radiation du dépôt initial, et intégration du bien au registre des acquisitions.
8 +Ce guide vous accompagne pas à pas dans cette procédure, réservée aux profils habilités à la saisie réglementaire.
10 10  )))
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12 12  (((
... ... @@ -67,7 +67,10 @@
67 67  1. Passez en modification sur la version figée de la notice. Dans le champ **Observation**, saisissez la mention suivante : //« Bien radié des dépôts par transfert de propriété sous le numéro d’inventaire… »//
68 68  1. Rééditez la notice du registre des dépôts pour faire apparaître la mention de radiation.
69 69  
69 +(% class="box infomessage" %)
70 +(((
70 70  Cette étape est **obligatoire** avant toute intégration dans le registre des biens affectés.
72 +)))
71 71  
72 72  [[Table registres → recherche du bien à radier.>>image:1752746483802-667.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
73 73  
... ... @@ -97,7 +97,7 @@
97 97  )))
98 98  1. Enregistrez la notice.
99 99  1. Cliquez sur le bouton **Tampon** dans la barre d’outils.
100 -1. Confirmez l’intégration dans la fenêtre de validation.
102 +1. Confirmez l’intégration en cliquant sur **OUI**.
101 101  
102 102  [[Table des biens → bouton modifier.>>image:1753688055615-268.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
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