Modifications pour le document Mettre à jour les registres réglementaires
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À la version 66.1
modifié par Doriane Bautista
sur 2025/07/17 11:07
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Résumé
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Détails
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... ... @@ -317,8 +317,26 @@ 317 317 [[Résultat dans le registre → notice enregistrée au registre et non modifiable.>>image:1747733938343-251.png||data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]] 318 318 319 319 320 += Édition des registres = 320 320 322 +Conformément à la réglementation, **le registre papier constitue la version officielle et opposable**. Il doit être produit chaque année, signé et conservé dans les archives de l’établissement. 321 321 324 +Flora permet d’éditer le registre au format numérique, prêt à l’impression, à partir des notices intégrées dans la table des registres. 325 + 326 +== Accès à l’édition == 327 + 328 +1. Accédez au menu : **Registres / Recherche** 329 +1. ((( 330 +Renseignez les critères de filtrage : 331 + 332 +* **Année d’inscription au registre** 333 +* **Type de registre** : biens affectés ou biens reçus en dépôt 334 +* **Musée concerné**, en cas d'application mutualisée 335 +))) 336 +1. Cliquez sur **Rechercher** pour afficher les notices inscrites. 337 + 338 + 339 + 322 322 323 323 ))) 324 324 )))|(% style="width:300px" %)((( ... ... @@ -353,14 +353,10 @@ 353 353 354 354 = Édition des registres = 355 355 356 - Attention aux termes codifiés dans le registre. Dans la mention des concours publics, les termes AS et ANS sont des codes spécifiques au SMF.374 + 357 357 358 -* AS signifie que le bien a été acquis via l'aide de concours publics (aides, subventions). 359 -* ANS signifie que le bien n'a pas été acquis avec l'aide de concours publics (aides, subventions). 376 + 360 360 361 -Cette information est à renseigner durant la saisie de l'entrée, dans le champ Mention des concours publics. Si l'on indique OUI, alors la mention sur le registre sera AS. Si l'on indique NON, alors la mention sur le registre sera ANS. 362 - 363 - 364 364 Accéder au menu **Registres / Recherche** 365 365 366 366 [[image:1747734834496-206.png]]