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Modifié par admin admin le 2025/04/16 12:28
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1 Ce champ, lié à la table personne, permet de renseigner le titulaire des droits d'auteur s'appliquant sur le bien.
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3 Le plus souvent, le titulaire des droits sur l’objet-oeuvre est l’auteur lui-même.
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5 Si l’objet est « Libre de droits » ou qu’il est « Tombé dans le domaine public », il convient de ne pas renseigner ce champ.
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8 Si l’objet est « Soumis à droits d’auteur », renseignez ce champ avec le nom de l’auteur-artiste s’il dispose des droits d’auteur sur les objets ou avec le nom du titulaire des droits, si ceux-ci sont cédés.
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10 Pour en savoir plus sur les droits liées aux collections :
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12 - [[Droits liés à la diffusion, la publication et l'exposition d'images fixes gérées par un musée de France>>url:https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Musees/Pour-les-professionnels/Conserver-et-gerer-les-collections/Numeriser-les-collections/Droits-lies-a-la-diffusion-la-publication-et-l-exposition-d-images-fixes-gerees-par-un-musee-de-France]]
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14 - [[Journée professionnelle " Informatisation, numérisation et mise en ligne des collections des musées de France", Paris, 8 juin 2012>>url:file:///C:/Users/jdt/Downloads/musees_numerique_20120608_annelaure_sterin.pdf]]