Code source wiki de Intégrer des biens aux registres réglementaires

Version 119.1 par Cécile Vinoche le 2025/07/29 12:34

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version	line-number	content
53.1	1	(% class="mark small" %)Version 3.5 et ultérieures
1.1	2
22.1	3	\|(% style="width:840px" %)(((
69.1	4	(((
22.1	5	(% class="box" %)
	6	(((
31.1	7	En tant que musée de France, vous avez l’obligation légale de tenir un registre d’inventaire des biens affectés et un registre des biens reçus en dépôt, conformément à l’arrêté du 25 mai 2004.
	8	Flora vous permet de constituer ces registres directement à partir des données documentaires saisies dans les tables Biens et Entrées, en assurant à la fois la conformité réglementaire et l’exploitation des vocabulaires contrôlés propres à votre institution.
	9
	10	Cette page vous accompagne pas à pas dans la mise en œuvre des registres réglementaires dans Flora : de la saisie initiale jusqu’à l’édition papier annuelle, en incluant les cas particuliers tels que l’inventaire rétrospectif, les ensembles complexes ou les transferts de propriété.
22.1	11	)))
	12
	13	(((
33.1	14	= Cadre légal et normes applicables aux registres =
22.1	15
49.1	16	La tenue d’un registre réglementaire est une obligation légale pour les musées de France, établie par la loi et précisée par des textes d'application, résumés ci-dessous :
22.1	17
34.1	18	(% class="active" %)\|=Référence\|=Contenu
110.1	19	\|Loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France\|Détermine les conditions d’appellation « Musée de France ». Article 11 : impose la tenue d’un inventaire réglementaire pour tous les musées de France, condition préalable au récolement et aux obligations de conservation.
	20	\|Arrêté du 25 mai 2004 (application de la loi de 2002)\|Précise les normes techniques de tenue de l’inventaire et du registre réglementaire, ainsi que les modalités de récolement décennal.
35.1	21	\|Méthode de rédaction informatisée des notices (Service des Musées de France)\|Recommande une méthode pour la rédaction des registres sous forme numérique, en garantissant la conformité aux exigences réglementaires.
22.1	22
91.1	23	= Comprendre le fonctionnement des registres dans Flora =
22.1	24
90.1	25	== Principe général ==
	26
36.1	27	* Pas de double saisie : les registres sont générés à partir des notices Biens et Entrées.
	28	* Grilles spécifiques : Flora propose des grilles "Registre" avec les champs requis.
	29	* Validation obligatoire : avant génération du registre, une validation permet de contrôler les champs obligatoires.
	30	* Déconnexion automatique : une fois intégrée, la notice du registre est figée et ne reflète plus les modifications documentaires.
	31	* Le registre papier fait foi. Un PDF doit être édité et conservé chaque année.
33.1	32
90.1	33	== Grilles de saisie à utiliser ==
33.1	34
118.1	35	(% class="mark small" %)Version 4.5.60
	36
50.1	37	Pour garantir la conformité réglementaire, Flora met à disposition des grilles spécifiques adaptées à la saisie des données destinées aux registres. Ces grilles permettent :
47.1	38
50.1	39	* de filtrer l’affichage aux seuls champs requis pour les registres,
	40	* d’activer les contrôles de complétude sur les champs obligatoires,
	41	* et de préparer l’intégration automatique des notices au registre papier.
47.1	42
50.1	43	(% class="box infomessage" %)
	44	(((
	45	Les champs obligatoires y sont mis en évidence en rouge avec astérisque et font l’objet de contrôles bloquants (ou alertes selon les cas) lors de la validation.
	46	)))
47.1	47
52.1	48	[[Entrées → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738486454-488.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
50.1	49
	50
52.1	51	[[Biens → grilles de saisie pour registres.>>image:1752738496072-267.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
50.1	52
	53
90.1	54	== Organisation de la saisie selon la nature des biens ==
50.1	55
90.1	56	Selon la nature du bien et le contexte d’entrée, la saisie dans Flora suit des modalités spécifiques. Le tableau ci-dessous récapitule les pratiques recommandées pour chaque situation.
50.1	57
102.1	58	(% class="active" %)\|=Type de bien\|=(% style="width: 209px;" %)Grilles à utiliser\|=(% style="width: 302px;" %)Spécificités / règles\|=(% style="width: 257px;" %)Exemple(s)
38.1	59	\|Nouvelles acquisitions\|(% style="width:209px" %)(((
47.1	60	Entrées : grille Registre - Acquisition
36.1	61
47.1	62	Biens : grille Registre - Biens affectés
46.1	63	)))\|(% style="width:302px" %)- Saisie possible avant l’arrivée physique du bien
	64	- Intégration au registre des biens affectés après arrivée physique\|(% style="width:257px" %)(((
38.1	65	Entrée : 2025.1
	66
	67	Bien : 2025.1.1
	68	)))
37.1	69	\|(((
40.1	70	Nouvelles acquisitions -ensembles complexes
38.1	71	)))\|(% style="width:209px" %)(((
46.1	72	Entrées : grille Registre - Acquisition
37.1	73
46.1	74	Biens : grille Registre - Ensembles complexes affectés
37.1	75
	76	Si biens remarquables : saisie individuelle
42.1	77	)))\|(% style="width:302px" %)(((
46.1	78	- Saisie possible avant l’arrivée de l’ensemble
	79	- Joindre un document descriptif
42.1	80
46.1	81	- Intégration au registre des biens affectés après arrivée physique
42.1	82
46.1	83	- Numérotation :
	84	• Ensemble : année.numérolot.0
	85	• Biens remarquables : année.numérolot.1, année.numérolot.2, etc.
42.1	86	)))\|(% style="width:257px" %)(((
38.1	87	Entrée : 2011.3
37.1	88
38.1	89	Ensemble : 2011.3.0
37.1	90
46.1	91	1er bien : 2011.3.1
37.1	92
46.1	93	2eme bien : 2011.3.2
38.1	94
22.1	95
	96	)))
39.1	97	\|Nouveaux dépôts\|(% style="width:209px" %)(((
46.1	98	Entrées : grille Registre - Dépôt
39.1	99
46.1	100	Biens : grille Registre - Biens reçus en dépôt
	101	)))\|(% style="width:302px" %)- Saisie immédiate ou différée selon l’organisation
	102	- Intégration au registre des dépôts après arrivée physique\|(% style="width:257px" %)(((
39.1	103	Entrée : D2025.1
	104
	105	Bien : D2025.1.1
	106	)))
	107	\|(((
40.1	108	Nouveaux dépôts - ensembles complexes
39.1	109
	110
	111	)))\|(% style="width:209px" %)(((
46.1	112	Entrées : grille Registre - Dépôt
37.1	113
46.1	114	Biens : grille Registre - Ensembles complexes reçus en dépôt
37.1	115
	116	Si biens remarquables : saisie individuelle
42.1	117	)))\|(% style="width:302px" %)(((
46.1	118	- Saisie immédiate ou différée
	119	- Joindre un document descriptif
42.1	120
46.1	121	- Intégration au registre des dépôts après arrivée physique
	122	- Numérotation :
	123	• Ensemble : Dannée.numérolot.0
	124	• Biens remarquables : Dannée.numérolot.1, Dannée.numérolot.2, etc.
42.1	125	)))\|(% style="width:257px" %)(((
38.1	126	Entrée : D2011.1
37.1	127
46.1	128	Ensemble : D2011.1.0
37.1	129
46.1	130	1er bien : D2011.1.1
38.1	131
46.1	132	2eme bien : D2011.1.2
37.1	133	)))
39.1	134	\|Inventaire rétrospectif\|(% style="width:209px" %)(((
46.1	135	Entrées : grille Inventaire rétrospectif
39.1	136
46.1	137	Biens : grille Registre - Biens affectés ou Registre - Ensembles complexes affectés
42.1	138	)))\|(% style="width:302px" %)(((
46.1	139	- Entrée liée : année.0
	140	Si provenance connue : créer des numéros manuels (2024.0-01, 2024.0-02)
39.1	141
	142
46.1	143	- Numérotation biens :
	144	• Bien simple : année.0.numérobien
	145	• Ensemble : année.0.numérolot.0
	146	• Bien remarquable : année.0.numérolot.1, etc.
42.1	147	)))\|(% style="width:257px" %)(((
39.1	148	Entrée : 2011.0
	149
	150	Bien : 2011.0.35
	151
	152
	153	Ensembles complexes :
	154
	155	Entrée : 2011.0
	156
	157	Ensemble : 2011.0.36.0
	158
	159	Bien remarquable : 2011.0.36.1
	160	)))
38.1	161	\|Mise à jour via récolement décennal\|(% style="width:209px" %)(((
47.1	162	Utilisation des grilles Registre dans les tables Entrées et Biens
46.1	163	)))\|(% style="width:302px" %)- Pour les biens non inventoriés
	164	- Possibilité de créer des ensembles complexes si volume important\|(% style="width:257px" %)—
38.1	165	\|Entrées d’origine inconnue\|(% style="width:209px" %)(((
46.1	166	Entrées : grille Registre - Origine inconnue
	167	)))\|(% style="width:302px" %)- Ces entrées ne doivent pas être utilisées pour des biens destinés au registre réglementaire\|(% style="width:257px" %)—
37.1	168
90.1	169	== Champs obligatoires pour le registre ==
50.1	170
	171	La génération du registre repose sur la complétude de plusieurs champs, répartis entre les tables Entrées et Biens.
	172	Ces champs ne sont pas tous déclarés comme obligatoires dans les grilles standards, mais ils le sont dans les grilles Registre.
	173
90.1	174	(% class="box warningmessage" %)
	175	(((
	176	L’intégration d’une notice au registre ne sera possible que si les champs ci-dessous sont renseignés. Ces informations sont indispensables à la validité légale du registre papier.
	177	)))
	178
50.1	179	En cas de saisie en dehors de ces grilles, un contrôle sera appliqué au moment de l’intégration au registre. Si une information n’est pas connue, il convient de saisir la mention :
	180
	181	* néant : en l’absence avérée d’information,
	182	* indéterminé : en cas de doute ou d’information non retrouvée.
	183
90.1	184	=== Table Entrées ===
50.1	185
	186	* Mode d’acquisition (thésaurus)
	187	* Agent d’acquisition ou dernier propriétaire connu
	188	* Musée acquéreur (liste de contrôle)
	189	* Type de l’acte d’acquisition (liste de contrôle)
	190	* Référence de l’acte
	191	* Date de l’acte d’acquisition
	192	* Mention des concours publics (AS / ANS)
	193
90.1	194	=== Table Biens ===
50.1	195
52.1	196	(% class="mark small" %)Version 4.5.60
51.1	197
50.1	198	* Numéro d’inventaire
	199	* Date d’affectation ou Date d'entrée manuelle
	200	* Domaine (thésaurus)
	201	* Dénomination (thésaurus)
	202	* Matières/techniques (thésaurus)
	203	* Dimensions
	204	* Avis des instances scientifiques (liste de contrôle)
	205	* Prix d’achat
	206	* Inscriptions (thésaurus)
	207	* Constat d’état initial (date + état de conservation)
	208
91.1	209	= Procédure d’intégration d’une notice au registre =
50.1	210
54.1	211	Une fois les notices Entrée et Bien correctement saisies à l’aide des grilles spécifiques aux registres, vous pouvez procéder à leur intégration dans le registre réglementaire. Cette opération s’appuie sur un processus précis, assuré par Flora, qui garantit la conformité des données et leur verrouillage légal.
50.1	212
54.1	213	== Saisir les notices dans les grilles dédiées ==
51.1	214
55.1	215	(((
94.1	216	Utilisez les grilles Registre adaptées à la nature du bien (cf. chapitres 2.2 et 2.3).
54.1	217	)))
55.1	218
	219	(((
54.1	220	Le bien doit obligatoirement être lié à une notice d’entrée.
	221	)))
52.1	222
55.1	223	[[Notice de bien → vérification lien bien-entrée.>>image:1752739775292-182.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
53.1	224
54.1	225	== Terminer la saisie de chaque notice ==
	226
55.1	227	(((
86.1	228	Cliquez sur le bouton Terminer la saisie (dans la barre d’outils) pour signaler que la notice est complète.
54.1	229	)))
55.1	230
	231	(((
86.1	232	Une fenêtre s’ouvre automatiquement pour signaler si la notice est complète ou non.
	233
	234	* Si des champs requis pour le registre sont absents, la fenêtre en affiche la liste.
	235	* L’utilisateur peut néanmoins cliquer sur OK pour continuer.
	236
	237	La notice passe en état « attente validation saisie ».
54.1	238	)))
	239
	240	[[Notice de bien → bouton terminer la saisie.>>image:1747732762213-559.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	241
	242
55.1	243	[[Notice de bien → vérification des champs manquants pour intégration au registre.>>image:1747732693654-638.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
54.1	244
93.1	245	== Valider ou refuser la saisie ==
54.1	246
62.1	247	Dans la barre d’outils :
55.1	248
62.1	249	* Si la notice est conforme : cliquez sur Valider la saisie pour la passer en état « saisie validée » et l'intégrer au registre.
	250	* Si la notice est incomplète ou incorrecte : cliquez sur Refuser la saisie. Elle passe alors en état « saisie refusée », et une fenêtre vous permet d’ajouter un commentaire pour indiquer les corrections à effectuer. Une fois les modifications apportées, la notice peut de nouveau passer en validation.
55.1	251
64.1	252	=== Cas 1 : validation de la saisie ===
55.1	253
59.1	254	[[Notice de bien → bouton valider la saisie.>>image:1752740695143-744.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
55.1	255
	256
64.1	257	=== Cas 2 : refus de la saisie ===
55.1	258
59.1	259	[[Notice de bien → bouton refuser la saisie et commentaire des corrections à apporter.>>image:1752740777236-430.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
55.1	260
	261	(((
	262
54.1	263	)))
	264
55.1	265	(((
56.1	266	[[Notice de bien → commentaire disponible dans le regroupement SUIVI. >>image:1752740879474-916.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
55.1	267	)))
	268
	269
62.1	270	[[Notice de bien → bouton terminer la saisie pour repasser les étapes de validation après correction.>>image:1752742689313-953.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	271
	272
54.1	273	== Lancer l’intégration au registre ==
	274
67.1	275	(% class="mark small" %)Version 4.5.60
	276
55.1	277	(((
59.1	278	Une fois validée, cliquez sur l’icône du tampon dans la barre d’outils de la notice Bien.
55.1	279
59.1	280	Deux cas de figure peuvent alors se présenter :
57.1	281
59.1	282	* Si tous les champs obligatoires sont remplis : le bouton « Validation au registre d'inventaire des biens affectés » apparaît. Cliquez dessus pour lancer l’intégration.
	283	* Si des champs obligatoires sont manquants : Flora refuse l’intégration et affiche une alerte listant les champs à compléter. Cliquez sur Retour, ouvrez la notice en modification et complétez les informations manquantes avant de réessayer.
61.1	284
	285	(% class="box infomessage" %)
	286	(((
	287	À partir de la version 4.5.60, si les champs Avis des instances scientifiques, Prix, Inscriptions ou Constat d’état initial sont vides lors de la validation, Flora y insère automatiquement la mention « néant », conformément aux recommandations du Service des Musées de France (SMF).
54.1	288	)))
61.1	289	)))
54.1	290
59.1	291	[[Notice de bien → bouton intégrer au registre réglementaire. >>image:1752741260000-790.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
54.1	292
	293
60.1	294	=== Cas 1 : tous les champs obligatoires sont remplis ===
57.1	295
59.1	296	[[Cliquer sur le bouton validation intégration au registre.>>image:1747733785550-908.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	297
	298
60.1	299	=== Cas 2 : champs obligatoires manquants ===
59.1	300
	301	[[Cliquer sur le bouton retour pour compléter les champs manquants.>>image:1747734678656-824.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	302
	303
	304	== Confirmer l’intégration ==
	305
86.1	306	Une fenêtre vous demande de confirmer. Cliquez sur Oui pour finaliser l’enregistrement dans le registre réglementaire.
59.1	307
86.1	308	La date d’intégration est alors enregistrée et un lien vers la version figée s’affiche dans la notice Bien.
	309
59.1	310	[[Message de confirmation >>image:1747733815373-706.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	311
	312
62.1	313	[[Résultat sur la notice de bien → notice mise à jour avec la date d'intégration au registre et le lien vers le registre. Notice modifiable.>>image:1747733892872-758.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
59.1	314
	315
62.1	316	[[Résultat dans le registre → notice enregistrée au registre et non modifiable.>>image:1747733938343-251.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
59.1	317
	318
68.1	319	= Consulter et éditer les registres =
59.1	320
66.1	321	Conformément à la réglementation, le registre papier constitue la version officielle et opposable. Il doit être produit chaque année, signé et conservé dans les archives de l’établissement.
59.1	322
66.1	323	Flora permet d’éditer le registre au format numérique, prêt à l’impression, à partir des notices intégrées dans la table des registres.
	324
68.1	325	== Consulter le registre ==
66.1	326
	327	1. Accédez au menu : Registres / Recherche
	328	1. (((
	329	Renseignez les critères de filtrage :
	330
	331	* Année d’inscription au registre
	332	* Type de registre : biens affectés ou biens reçus en dépôt
	333	* Musée concerné, en cas d'application mutualisée
	334	)))
	335	1. Cliquez sur Rechercher pour afficher les notices inscrites.
	336
71.1	337	>(% class="small" %)Ex. Rechercher les biens affectés aux collections de l'année 2012.
66.1	338
67.1	339	[[Table registre → formulaire de recherche>>image:1752743364046-802.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
66.1	340
67.1	341
68.1	342	== Éditer le registre ==
67.1	343
68.1	344	(% class="mark small" %)Version 4.5.60
67.1	345
	346	1. Sélectionnez les notices à inclure dans l’édition.
	347	1. Cliquez sur Imprimer au format pdf ou odf.
	348	1. Choisissez le modèle de publication et validez.
68.1	349	1. Cliquez sur Obtenir le résultat pour générer le fichier (enregistré dans vos téléchargements).
67.1	350
	351	(% class="box infomessage" %)
	352	(((
	353	Le fichier généré contient les notices au format réglementaire, prêtes à être imprimées et archivées.
	354	)))
	355
68.1	356	[[Sélection des notices à éditer.>>image:1747734875829-175.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
67.1	357	)))
	358
	359
	360
118.1	361
119.1	362
68.1	363	[[Choix sur modèle de publication.>>image:1747734980868-601.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
67.1	364
	365
69.1	366	[[Bouton obtenir le résultat.>>image:1752743938671-339.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
67.1	367
	368
69.1	369	[[Résultat.>>image:1747735058870-569.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
68.1	370
	371
69.1	372	== Page de garde et annexes aux registres papier ==
68.1	373
106.1	374	(% class="mark small" %)Version 4.5.60
	375
69.1	376	Flora met à disposition des utilisateurs des modèles d’annexes prêts à l’emploi. Ces éléments accompagnent le registre annuel et permettent de compléter sa présentation.
68.1	377
69.1	378	Dans le formulaire de recherche du registre, un encart textuel indique automatiquement les pages à annexer à l’impression annuelle.
	379
	380	[[Formulaire de recherche table Registres → pages annexes.>>image:1747735219379-682.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	381
37.1	382
69.1	383	)))
	384
	385	(((
	386	[[Ex. Annexe page de titre → Registre d'inventaire des biens affectés (.odt)>>image:1747735284938-672.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	387
	388
	389
72.1	390
	391	)))
	392	)))\|(% style="width:300px" %)(((
	393	(% class="box" %)
	394	(((
	395	Sommaire
	396
109.1	397	{{toc depth="2" numbered="true"/}}
72.1	398	)))
	399
	400	(% class="box" %)
	401	(((
	402	Aller plus loin
	403
113.1	404	* [[Saisir une entrée>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Saisir une Entrée.WebHome]]
72.1	405	* [[Saisir un bien >>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Saisir un bien .WebHome]]
98.1	406	* [[Naviguer dans les notices>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.5\.D\. Visualisation et fonctions associée.WebHome]]
	407	* [[Utiliser la barre d'outils sur les notices>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Les outils de la notice.WebHome]]
115.1	408	* [[Consulter les listes de résultats >>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Utiliser les fonctionnalités des listes de résultats.WebHome]]
119.1	409
	410
	411
72.1	412	* [[Loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France>>https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000769536/]]
	413	* [[Arrêté du 25 mai 2004>>https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000604037/]]
	414	* [[SMF : inventorier et récoler les collections musées de France>>https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/pour-les-professionnels/conserver-et-gerer-les-collections/gerer-les-collections/inventorier-et-recoler-les-collections-des-musees-de-france]]
	415	* [[SMF : méthode de rédaction informatisée des notices d'objets>>http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/partenaires/AIDEMUSEES/methode.htm]]
119.1	416
	417
	418
72.1	419	* [[Radier des biens du registre>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.Radiation.WebHome]]
116.1	420	* [[Gérer les transferts de propriété>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.Gérer les transferts de propriété.WebHome]]
72.1	421	)))
	422
	423	(% class="box" %)
	424	(((
	425	Icônes principales
95.1	426
	427	* [[image:1752749244689-219.png\|\|height="30" width="30"]]Table des entrées
	428	* [[image:1752749335391-842.png\|\|height="39" width="30"]]Table des biens
	429	* [[image:1752749196754-712.png\|\|height="33" width="33"]] Table des registres
	430	* [[image:1752749437747-671.png\|\|height="35" width="35"]]Créer une notice
	431	* [[image:1752749086278-906.png\|\|height="26" width="26"]] Terminer la saisie ou les modifications
	432	* [[image:1752749006147-880.png\|\|height="24" width="24"]] Valider la saisie ou les modifications
96.1	433	* [[image:1752748946697-666.png\|\|height="21" width="21"]] Refuser la saisie ou les modifications
95.1	434	* [[image:1752749144691-255.png\|\|height="27" width="27"]] Intégrer au registre réglementaire
108.1	435	* [[image:1752749456109-504.png\|\|height="34" width="30"]]Imprimer via les modèles de publication
72.1	436	)))
	437	)))
	438
	439

Code source wiki de Intégrer des biens aux registres réglementaires

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