Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

Modifié par Joséphine Ducruet le 2025/09/04 10:48

version	line-number	content
15.1	1	(% class="mark small" %)Version 4.2 et ultérieures
1.1	2
15.1	3	\|(% style="width:840px" %)(((
	4	(% class="box" %)
	5	(((
76.2	6	La radiation est l’acte officiel par lequel un bien est retiré de l’inventaire des collections, conformément aux dispositions du [[Code du patrimoine>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]].
	7	Elle n’entraîne jamais la suppression de la notice : celle-ci est conservée et mise à jour, afin d’assurer la traçabilité et de préserver toutes les données scientifiques et documentaires.
	8
	9	Cette page présente :
	10
	11	* les cas de radiation autorisés,
	12	* le processus complet dans Flora,
	13	* les bonnes pratiques pour garantir la conformité réglementaire et documentaire.
15.1	14	)))
	15
	16	(((
69.1	17	= Dans quels cas radier un bien ? =
15.1	18
16.1	19	La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants :
15.1	20
16.1	21	* Destruction du bien
	22	* Inscription indue
	23	* Changement d’affectation
	24	* Transfert de propriété
	25	* Déclassement
	26
	27	(% class="box infomessage" %)
	28	(((
77.1	29	À savoir :
	30
	31	* La décision de radiation appartient au propriétaire des collections ou à l’autorité de tutelle.
	32	* Elle est formalisée par un acte officiel (arrêté, délibération…) et transmise au préfet de région pour contrôle de légalité.
	33	* Le déclassement suppose un avis conforme du Haut Conseil des musées de France et la démonstration d’une perte d’intérêt public avérée.
15.1	34	)))
16.1	35
69.1	36	= Comment radier un bien dans Flora ? =
65.1	37
77.1	38	La radiation dans Flora suit un circuit structuré, , conçu pour garantir la traçabilité réglementaire et documentaire de l’opération. Elle s’appuie sur la création d’une sous-commission de déclassement, sur laquelle viennent se greffer les biens concernés. Le circuit prévoit des phases successives :
65.1	39
77.1	40	1. Création d’une sous-commission de déclassement.
	41	1. Rattachement des biens concernés.
65.1	42	1. Enrichissement des notices des biens, pour préciser le contexte ou le devenir prévisible.
	43	1. Saisie de la décision, bien par bien : acceptation ou refus de la radiation, avec indication de la suite donnée et du motif de refus.
	44	1. Liaison documentaire, via l’archivage et l’association d’un arrêté ou d’un document justificatif à la commission et/ou aux biens.
	45	1. Mise à jour du registre informatisé, si l’option est utilisée par l’établissement.
	46	1. Relocalisation des biens radiés, via un emplacement virtuel (ex. : « Détruit », « Vendu », etc.).
	47	1. Édition des décisions, pour produire un état officiel des suites données.
	48
66.1	49	(% class="box infomessage" %)
	50	(((
	51	À noter : La notice du bien n’est jamais supprimée. La radiation est visible dans la notice, dans la commission liée, et dans le registre informatisé.
	52	)))
	53
40.1	54	== Créer une sous-commission de déclassement ==
16.1	55
77.1	56	1. Dans Gérer > Commissions, créer une nouvelle commission de type //Sous-commission de déclassement//.
	57	1. Renseigner les informations nécessaires et enregistrer.
16.1	58
19.1	59	[[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
16.1	60
15.1	61
19.1	62	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
15.1	63
	64
77.1	65	[[Légende>>image:1747744491821-660.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
15.1	66
68.1	67
37.1	68	== Rattacher les biens à la sous-commission ==
77.1	69	)))
1.1	70
19.1	71	Deux méthodes sont possibles :
1.1	72
41.1	73	* Via un panier : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher.
	74	* Via une recherche : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher.
1.1	75
19.1	76	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	77
	78
19.1	79	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	80
	81
19.1	82	[[Recherche des biens à rattacher.>>image:1752755861612-927.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	83
	84
19.1	85	[[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
18.1	86
1.1	87
58.1	88	== Documenter le motif de radiation ==
1.1	89
77.1	90	Depuis la sous-commission :
1.1	91
77.1	92	* Dans chaque notice de bien, compléter le Commentaire administratif (justification, contexte, perte…).
	93	* Indiquer le devenir prévu : vente, destruction, transfert…
1.1	94
77.1	95	Ces informations apparaissent :
1.1	96
77.1	97	* dans la liste des biens rattachés à la commission,
	98	* et dans la notice du bien.
45.1	99
77.1	100
	101
19.1	102	[[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	103
2.1	104
19.1	105	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752756190241-791.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	106
	107
19.1	108	[[Résultat → les données saisies dans le champ Commentaire administratif sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	109
	110
77.1	111	== Saisir la décision de radiation ==
2.1	112
53.1	113	Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché.
28.1	114
53.1	115	Pour cela :
1.1	116
53.1	117	1. Accédez à la sous-commission concernée dans Flora.
	118	1. (((
	119	Ouvrez chaque bien lié à l’événement, puis :
	120
	121	* Si la radiation est acceptée → saisissez la suite à donner ; celle-ci apparaîtra automatiquement dans la notice du bien.
	122	* Si la radiation est refusée → utilisez le bouton Refuser et précisez le motif dans le champ Commentaire administratif.
19.1	123	)))
1.1	124
67.1	125	=== Cas d'un déclassement accepté ===
1.1	126
39.1	127	Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement dans :
28.1	128
46.1	129	* la liste des biens rattachés à la commission;
39.1	130	* la notice du bien (champ Statut interne) ;
	131	* et le commentaire administratif saisi dans l’événement est recopié dans la notice du bien. Si vous gérez le registre informatisé, vous pourrez modifier ou effacer ce commentaire une fois l’information transcrite dans le registre.
28.1	132
19.1	133	[[Choix de la suite à donner et validation.>>image:1747747040744-481.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	134
	135
28.1	136	[[Ex. Bien lié à l'évènement → la suite à donner apparait dans la liste des biens.>>image:1747747162366-301.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	137
	138
29.1	139	[[Ex. Notice de bien → suite à donnée et commentaire administratif reportés sur la notice du bien via le champ Statut interne.>>image:1752760335995-758.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
28.1	140
29.1	141
67.1	142	=== Cas d'un déclassement refusé ===
1.1	143
46.1	144	En cas de refus de déclassement, le motif est saisi dans le champ Commentaire administratif. Il est ensuite archivé dans la notice du bien dans l’événement afin d’en assurer la traçabilité.
33.1	145
19.1	146	[[Refus et commentaire sur refus de radiation.>>image:1747747373805-397.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
3.1	147
	148
19.1	149	[[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
12.1	150
3.1	151
67.1	152	== Archiver l’arrêté ou l’acte officiel ==
3.1	153
68.1	154	Une fois la décision de radiation prise, il est essentiel d’en conserver une preuve formelle. L’arrêté, ou tout autre document administratif validant l’opération, doit être intégré dans Flora afin d’assurer une traçabilité complète.
	155	Ce document peut ensuite être lié à la sous-commission de déclassement, et, si nécessaire, aux notices des biens concernés.
1.1	156
68.1	157	1. Archiver le document dans la table //Autres documents//.
	158	1. (((
	159	Lier ce document :
50.1	160
68.1	161	* à la notice de la sous-commission,
	162	* et/ou aux notices des biens concernés.
19.1	163	)))
1.1	164
68.1	165	(% class="box infomessage" %)
	166	(((
	167	Pour un ensemble de biens, la liaison peut être réalisée par modification par lot.
	168	)))
1.1	169
19.1	170	[[Ex. Autres documents → arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	171
	172
19.1	173	[[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	174
	175
19.1	176	[[Notice sous-commission → association du document et enregistrement.>>image:1752757851608-420.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	177
	178
19.1	179	[[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	180
	181
19.1	182	[[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	183
	184
19.1	185	[[Modification par lot → ajout d'un nouveau document. >>image:1752758183388-400.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	186
	187
19.1	188	[[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	189
	190
61.1	191	== Mettre à jour le registre ==
1.1	192
55.1	193	Pour les utilisateurs du registre informatisé :
1.1	194
19.1	195	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Décrire > Menu Registres > Sous-Menu Recherche
	196	1. Recherchez le bien concerné et ouvrez sa notice.
41.1	197	1. Modifiez le champ Observations.
19.1	198	1. L'observation est automatiquement reportée dans la notice du bien.
1.1	199
19.1	200	[[Table registres → formulaire de recherche.>>image:1752757321339-516.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	201
	202
19.1	203	[[Table registres → bouton modifier.>>image:1752757379810-180.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	204
	205
19.1	206	[[Table registres → saisie du champ Observations et enregistrement.>>image:1752757457155-703.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	207
	208
19.1	209	[[Résultat dans la table registres.>>image:1752757507870-783.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	210
	211
19.1	212	[[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	213
	214
67.1	215	== Relocaliser les biens radiés ==
6.1	216
52.1	217	Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
	218	Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :
19.1	219
52.1	220	1. Créer un emplacement virtuel dans la table des emplacements (ex. : « Détruit », « Vendu », « Cédé ») ;
	221	1. Relocaliser les biens, soit unitairement depuis leur notice, soit par lot à l’aide d’un panier.
50.1	222
52.1	223	Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés.
19.1	224
67.1	225	=== Relocaliser un bien manuellement ===
21.1	226
24.1	227	[[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	228
	229
24.1	230	[[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	231
24.1	232
67.1	233	=== Relocaliser en lot via les paniers ===
24.1	234
	235	[[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	236
	237
	238	[[Module de relocalisation.>>image:1752758859810-975.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	239
	240
	241	[[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	242
	243
67.1	244	== Éditer les décisions de commission ==
50.1	245
51.1	246	Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien.
50.1	247
51.1	248	À partir de Flora, vous pouvez éditer un modèle LibreOffice personnalisé incluant :
50.1	249
51.1	250	* le type de décision (accepté ou refusé),
	251	* la liste des biens rattachés à la commission.
50.1	252
	253	[[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	254
	255
	256	[[Impression de la notice et des biens liés via les modèles de publication.>>image:1752759418072-911.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	257
	258
37.1	259	= Gérer les cas particuliers =
24.1	260
50.1	261	Certaines situations appellent des traitements spécifiques : transferts d’affectation à distinguer des radiations classiques, corrections exceptionnelles en cas de redécouverte d’un bien, ou procédures simplifiées sans passage en commission. Ces cas particuliers doivent être traités avec précaution tout en respectant les exigences de traçabilité.
	262
61.1	263	== Traiter un transfert d’affectation ==
24.1	264
	265	Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le type de sous-commission et les suites données à chaque bien.
	266
61.1	267	== Corriger une radiation (bien retrouvé) ==
24.1	268
	269	Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu.
	270
	271	Procédure :
	272
41.1	273	* Refuser la suite donnée dans l’événement, en précisant comme motif : « Bien retrouvé le [date] » ;
	274	* Relocaliser le bien ;
	275	* Mettre à jour les constats d’état ;
	276	* Supprimer la mention de radiation dans le registre.
24.1	277
	278	(% class="box infomessage" %)
	279	(((
	280	Cette action doit être justifiée, documentée et validée par l’autorité compétente.
	281	)))
	282
61.1	283	== Effectuer une radiation sans commission ==
24.1	284
	285	Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion :
	286
	287	* Modifier directement le registre des biens affectés.
	288	* Relocaliser le bien vers un emplacement tel que « Détruit »
	289
	290	(% class="box warningmessage" %)
	291	(((
25.1	292	Cette méthode ne met pas à jour automatiquement le champ Statut interne dans la notice du bien. Elle doit donc rester exceptionnelle.
24.1	293	)))
19.1	294	)))\|(% style="width:308px" %)(((
	295	(% class="box" %)
10.1	296	(((
19.1	297	Sommaire
	298
54.1	299	{{toc depth="2" numbered="true"/}}
10.1	300	)))
	301
19.1	302	(% class="box" %)
6.1	303	(((
19.1	304	Aller plus loin
	305
77.4	306	* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Adapter la gestion selon le type d'évènement.Gérer les commissions.WebHome\|\|target="_blank"]]
76.1	307	* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome\|\|target="_blank"]]
	308	* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome\|\|target="_blank"]]
	309	* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome\|\|target="_blank"]]
	310	* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome\|\|target="_blank"]]
	311	* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome\|\|target="_blank"]]
	312	* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc:2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome\|\|target="_blank"]]
	313	* [[Gérer les transferts de propriété>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.Gérer les transferts de propriété.WebHome\|\|target="_blank"]]
6.1	314	)))
	315
19.1	316	(% class="box" %)
	317	(((
	318	Icônes principales
43.1	319
	320	* [[image:1752822081489-228.png\|\|height="29" width="28"]] Table commissions
73.1	321
	322	* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens
	323
	324	* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres
	325
43.1	326	* [[image:1752822739746-851.png\|\|height="36" width="27"]] Table autres documents
73.1	327
43.1	328	* [[image:1752822130759-806.png\|\|height="37" width="37"]] Créer
73.1	329
43.1	330	* [[image:1752822141004-237.png\|\|height="42" width="39"]]Modifier
73.1	331
43.1	332	* [[image:1752822587835-748.png\|\|height="33" width="33"]] Modifier les notices par lot
73.1	333
43.1	334	* [[image:1752822767067-930.png\|\|height="38" width="41"]]Relocaliser les notices
73.1	335
43.1	336	* [[image:1752822686051-689.png]]Imprimer via les modèles de publication
73.1	337
43.1	338	* [[image:1752822949594-424.png]] Éditer les suites à donner
73.1	339
77.1	340	* [[image:1752823025019-695.png]] Refuser un bien dans l'év
19.1	341	)))
	342	)))
6.1	343
1.1	344	(% class="col-xs-12 col-sm-4" %)
	345	(((
	346
	347	)))