Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

Version 74.1 par Cécile Vinoche le 2025/08/07 10:44

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version	line-number	content
15.1	1	(% class="mark small" %)Version 4.2 et ultérieures
1.1	2
15.1	3	\|(% style="width:840px" %)(((
	4	(% class="box" %)
	5	(((
74.1	6	La radiation d’un bien constitue l’acte officiel par lequel un objet est retiré de l’inventaire des collections, dans des conditions strictement encadrées par [[le code du patrimoine>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]. Cette opération n'entraîne pas la suppression de la notice documentaire, mais son actualisation, tout en assurant la traçabilité et la conservation des données scientifiques.
46.1	7	Cette page décrit les cas de radiation autorisés, les étapes à suivre dans Flora pour réaliser cette opération, et les bonnes pratiques à suivre.
15.1	8	)))
	9
	10	(((
69.1	11	= Dans quels cas radier un bien ? =
15.1	12
16.1	13	La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants :
15.1	14
16.1	15	* Destruction du bien
	16	* Inscription indue
	17	* Changement d’affectation
	18	* Transfert de propriété
	19	* Déclassement
	20
	21	Elle résulte d’une décision du propriétaire des collections ou de l’autorité de tutelle, formalisée par un acte officiel (ex. arrêté). Cette décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité.
	22
	23	(% class="box infomessage" %)
	24	(((
	25	Le déclassement suppose une perte d’intérêt public avérée et un avis conforme du Haut Conseil des musées de France.
15.1	26	)))
16.1	27
69.1	28	= Comment radier un bien dans Flora ? =
65.1	29
	30	Dans Flora, la radiation d’un bien suit un processus structuré, conçu pour garantir la traçabilité réglementaire et documentaire de l’opération. Elle s’appuie sur la création d’une sous-commission de déclassement, sur laquelle viennent se greffer les biens concernés. Le circuit prévoit des phases successives :
	31
	32	1. Préparation de la sous-commission, avec rattachement des biens concernés.
	33	1. Enrichissement des notices des biens, pour préciser le contexte ou le devenir prévisible.
	34	1. Saisie de la décision, bien par bien : acceptation ou refus de la radiation, avec indication de la suite donnée et du motif de refus.
	35	1. Liaison documentaire, via l’archivage et l’association d’un arrêté ou d’un document justificatif à la commission et/ou aux biens.
	36	1. Mise à jour du registre informatisé, si l’option est utilisée par l’établissement.
	37	1. Relocalisation des biens radiés, via un emplacement virtuel (ex. : « Détruit », « Vendu », etc.).
	38	1. Édition des décisions, pour produire un état officiel des suites données.
	39
66.1	40	(% class="box infomessage" %)
	41	(((
	42	À noter : La notice du bien n’est jamais supprimée. La radiation est visible dans la notice, dans la commission liée, et dans le registre informatisé.
	43	)))
	44
67.1	45	= Radier un bien dans Flora : mode opératoire =
16.1	46
40.1	47	== Créer une sous-commission de déclassement ==
16.1	48
18.1	49	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Gérer > Menu Commissions.
	50	1. Créez une nouvelle commission de type Sous-commission de déclassement.
16.1	51
19.1	52	[[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
16.1	53
15.1	54
19.1	55	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
15.1	56	)))
	57
	58
	59
68.1	60
69.1	61
69.2	62
70.1	63
71.1	64
72.1	65
73.1	66
74.1	67
19.1	68	[[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	69
	70
37.1	71	== Rattacher les biens à la sous-commission ==
1.1	72
19.1	73	Deux méthodes sont possibles :
1.1	74
41.1	75	* Via un panier : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher.
	76	* Via une recherche : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher.
1.1	77
63.1	78	=== Associer les biens via les paniers ===
1.1	79
19.1	80	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	81
	82
19.1	83	[[Recherche du panier et attachement de tous les biens à la commission. >>image:1752755539237-310.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	84
	85
63.1	86	=== Associer les biens à partir d'une recherche ===
1.1	87
19.1	88	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	89
	90
19.1	91	[[Recherche des biens à rattacher.>>image:1752755861612-927.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	92
	93
19.1	94	[[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
18.1	95
1.1	96
58.1	97	== Documenter le motif de radiation ==
1.1	98
68.1	99	Il est possible d’ajouter des informations anticipées dans la notice du bien, directement depuis la sous-commission.
1.1	100
45.1	101	Dans le bien lié à l’événement, vous pouvez :
1.1	102
45.1	103	* Compléter le champ Commentaire administratif pour expliciter la situation ou la proposition de radiation (par exemple : justification, contexte, nature de la perte…),
	104	* Indiquer le devenir prévu du bien (vente, destruction, transfert, etc.).
1.1	105
45.1	106	Ces informations seront automatiquement visibles dans la liste des biens rattachés à la commission, ainsi que dans la notice du bien.
	107
19.1	108	[[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	109
2.1	110
19.1	111	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752756190241-791.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	112
	113
19.1	114	[[Résultat → les données saisies dans le champ Commentaire administratif sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	115
	116
67.1	117	== Enregistrer la décision de radiation ==
2.1	118
53.1	119	Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché.
28.1	120
53.1	121	Pour cela :
1.1	122
53.1	123	1. Accédez à la sous-commission concernée dans Flora.
	124	1. (((
	125	Ouvrez chaque bien lié à l’événement, puis :
	126
	127	* Si la radiation est acceptée → saisissez la suite à donner ; celle-ci apparaîtra automatiquement dans la notice du bien.
	128	* Si la radiation est refusée → utilisez le bouton Refuser et précisez le motif dans le champ Commentaire administratif.
19.1	129	)))
1.1	130
67.1	131	=== Cas d'un déclassement accepté ===
1.1	132
39.1	133	Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement dans :
28.1	134
46.1	135	* la liste des biens rattachés à la commission;
39.1	136	* la notice du bien (champ Statut interne) ;
	137	* et le commentaire administratif saisi dans l’événement est recopié dans la notice du bien. Si vous gérez le registre informatisé, vous pourrez modifier ou effacer ce commentaire une fois l’information transcrite dans le registre.
28.1	138
19.1	139	[[Choix de la suite à donner et validation.>>image:1747747040744-481.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	140
	141
28.1	142	[[Ex. Bien lié à l'évènement → la suite à donner apparait dans la liste des biens.>>image:1747747162366-301.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	143
	144
29.1	145	[[Ex. Notice de bien → suite à donnée et commentaire administratif reportés sur la notice du bien via le champ Statut interne.>>image:1752760335995-758.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
28.1	146
29.1	147
67.1	148	=== Cas d'un déclassement refusé ===
1.1	149
46.1	150	En cas de refus de déclassement, le motif est saisi dans le champ Commentaire administratif. Il est ensuite archivé dans la notice du bien dans l’événement afin d’en assurer la traçabilité.
33.1	151
19.1	152	[[Refus et commentaire sur refus de radiation.>>image:1747747373805-397.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
3.1	153
	154
19.1	155	[[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
12.1	156
3.1	157
67.1	158	== Archiver l’arrêté ou l’acte officiel ==
3.1	159
68.1	160	Une fois la décision de radiation prise, il est essentiel d’en conserver une preuve formelle. L’arrêté, ou tout autre document administratif validant l’opération, doit être intégré dans Flora afin d’assurer une traçabilité complète.
	161	Ce document peut ensuite être lié à la sous-commission de déclassement, et, si nécessaire, aux notices des biens concernés.
1.1	162
68.1	163	=== Comment procéder ? ===
46.1	164
68.1	165	1. Archiver le document dans la table //Autres documents//.
	166	1. (((
	167	Lier ce document :
50.1	168
68.1	169	* à la notice de la sous-commission,
	170	* et/ou aux notices des biens concernés.
19.1	171	)))
1.1	172
68.1	173	(% class="box infomessage" %)
	174	(((
	175	Pour un ensemble de biens, la liaison peut être réalisée par modification par lot.
	176	)))
1.1	177
19.1	178	[[Ex. Autres documents → arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	179
	180
67.1	181	==== Lier un document à une sous-commission ====
1.1	182
19.1	183	[[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	184
	185
19.1	186	[[Notice sous-commission → association du document et enregistrement.>>image:1752757851608-420.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	187
	188
19.1	189	[[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	190
	191
67.1	192	==== Lier un document à plusieurs biens (modification par lot) ====
1.1	193
19.1	194	[[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	195
	196
19.1	197	[[Modification par lot → ajout d'un nouveau document. >>image:1752758183388-400.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	198
	199
19.1	200	[[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	201
	202
61.1	203	== Mettre à jour le registre ==
1.1	204
55.1	205	Pour les utilisateurs du registre informatisé :
1.1	206
19.1	207	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Décrire > Menu Registres > Sous-Menu Recherche
	208	1. Recherchez le bien concerné et ouvrez sa notice.
41.1	209	1. Modifiez le champ Observations.
19.1	210	1. L'observation est automatiquement reportée dans la notice du bien.
1.1	211
19.1	212	[[Table registres → formulaire de recherche.>>image:1752757321339-516.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	213
	214
19.1	215	[[Table registres → bouton modifier.>>image:1752757379810-180.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	216
	217
19.1	218	[[Table registres → saisie du champ Observations et enregistrement.>>image:1752757457155-703.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	219
	220
19.1	221	[[Résultat dans la table registres.>>image:1752757507870-783.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	222
	223
19.1	224	[[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	225
	226
67.1	227	== Relocaliser les biens radiés ==
6.1	228
52.1	229	Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
	230	Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :
19.1	231
52.1	232	1. Créer un emplacement virtuel dans la table des emplacements (ex. : « Détruit », « Vendu », « Cédé ») ;
	233	1. Relocaliser les biens, soit unitairement depuis leur notice, soit par lot à l’aide d’un panier.
50.1	234
52.1	235	Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés.
19.1	236
67.1	237	=== Relocaliser un bien manuellement ===
21.1	238
24.1	239	[[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	240
	241
24.1	242	[[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	243
24.1	244
67.1	245	=== Relocaliser en lot via les paniers ===
24.1	246
	247	[[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	248
	249
	250	[[Module de relocalisation.>>image:1752758859810-975.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	251
	252
	253	[[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	254
	255
67.1	256	== Éditer les décisions de commission ==
50.1	257
51.1	258	Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien.
50.1	259
51.1	260	À partir de Flora, vous pouvez éditer un modèle LibreOffice personnalisé incluant :
50.1	261
51.1	262	* le type de décision (accepté ou refusé),
	263	* la liste des biens rattachés à la commission.
50.1	264
	265	[[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	266
	267
	268	[[Impression de la notice et des biens liés via les modèles de publication.>>image:1752759418072-911.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	269
	270
37.1	271	= Gérer les cas particuliers =
24.1	272
50.1	273	Certaines situations appellent des traitements spécifiques : transferts d’affectation à distinguer des radiations classiques, corrections exceptionnelles en cas de redécouverte d’un bien, ou procédures simplifiées sans passage en commission. Ces cas particuliers doivent être traités avec précaution tout en respectant les exigences de traçabilité.
	274
61.1	275	== Traiter un transfert d’affectation ==
24.1	276
	277	Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le type de sous-commission et les suites données à chaque bien.
	278
61.1	279	== Corriger une radiation (bien retrouvé) ==
24.1	280
	281	Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu.
	282
	283	Procédure :
	284
41.1	285	* Refuser la suite donnée dans l’événement, en précisant comme motif : « Bien retrouvé le [date] » ;
	286	* Relocaliser le bien ;
	287	* Mettre à jour les constats d’état ;
	288	* Supprimer la mention de radiation dans le registre.
24.1	289
	290	(% class="box infomessage" %)
	291	(((
	292	Cette action doit être justifiée, documentée et validée par l’autorité compétente.
	293	)))
	294
61.1	295	== Effectuer une radiation sans commission ==
24.1	296
	297	Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion :
	298
	299	* Modifier directement le registre des biens affectés.
	300	* Relocaliser le bien vers un emplacement tel que « Détruit »
	301
	302	(% class="box warningmessage" %)
	303	(((
25.1	304	Cette méthode ne met pas à jour automatiquement le champ Statut interne dans la notice du bien. Elle doit donc rester exceptionnelle.
24.1	305	)))
	306
19.1	307
	308	)))\|(% style="width:308px" %)(((
	309	(% class="box" %)
10.1	310	(((
19.1	311	Sommaire
	312
54.1	313	{{toc depth="2" numbered="true"/}}
10.1	314	)))
	315
19.1	316	(% class="box" %)
6.1	317	(((
19.1	318	Aller plus loin
	319
71.1	320	* [[Code patrimoine : définition de la radiation>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]
	321
41.1	322	* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Commissions.WebHome]]
	323	* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome]]
	324	* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome]]
	325	* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome]]
46.1	326	* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome]]
41.1	327	* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome]]
69.2	328	* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc:2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome]]
70.1	329	* [[Gérer les transferts de propriété>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.Gérer les registres réglementaires.Gérer les transferts de propriété.WebHome]]
6.1	330	)))
	331
19.1	332	(% class="box" %)
	333	(((
	334	Icônes principales
43.1	335
	336	* [[image:1752822081489-228.png\|\|height="29" width="28"]] Table commissions
73.1	337
	338	* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens
	339
	340	* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres
	341
43.1	342	* [[image:1752822739746-851.png\|\|height="36" width="27"]] Table autres documents
73.1	343
43.1	344	* [[image:1752822130759-806.png\|\|height="37" width="37"]] Créer
73.1	345
43.1	346	* [[image:1752822141004-237.png\|\|height="42" width="39"]]Modifier
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43.1	354	* [[image:1752822949594-424.png]] Éditer les suites à donner
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43.1	356	* [[image:1752823025019-695.png]] Refuser un bien dans l'évènement
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