Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

Version 69.1 par Cécile Vinoche le 2025/07/18 11:45

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version	line-number	content
15.1	1	(% class="mark small" %)Version 4.2 et ultérieures
1.1	2
15.1	3	\|(% style="width:840px" %)(((
	4	(% class="box" %)
	5	(((
39.1	6	La radiation d’un bien constitue l’acte officiel par lequel un objet est retiré de l’inventaire des collections, dans des conditions strictement encadrées par la réglementation. Cette opération n'entraîne pas la suppression de la notice documentaire, mais son actualisation, tout en assurant la traçabilité et la conservation des données scientifiques.
46.1	7	Cette page décrit les cas de radiation autorisés, les étapes à suivre dans Flora pour réaliser cette opération, et les bonnes pratiques à suivre.
15.1	8	)))
	9
	10	(((
69.1	11	= Dans quels cas radier un bien ? =
15.1	12
16.1	13	La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants :
15.1	14
16.1	15	* Destruction du bien
	16	* Inscription indue
	17	* Changement d’affectation
	18	* Transfert de propriété
	19	* Déclassement
	20
	21	Elle résulte d’une décision du propriétaire des collections ou de l’autorité de tutelle, formalisée par un acte officiel (ex. arrêté). Cette décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité.
	22
	23	(% class="box infomessage" %)
	24	(((
	25	Le déclassement suppose une perte d’intérêt public avérée et un avis conforme du Haut Conseil des musées de France.
15.1	26	)))
16.1	27
69.1	28	= Comment radier un bien dans Flora ? =
65.1	29
	30	Dans Flora, la radiation d’un bien suit un processus structuré, conçu pour garantir la traçabilité réglementaire et documentaire de l’opération. Elle s’appuie sur la création d’une sous-commission de déclassement, sur laquelle viennent se greffer les biens concernés. Le circuit prévoit des phases successives :
	31
	32	1. Préparation de la sous-commission, avec rattachement des biens concernés.
	33	1. Enrichissement des notices des biens, pour préciser le contexte ou le devenir prévisible.
	34	1. Saisie de la décision, bien par bien : acceptation ou refus de la radiation, avec indication de la suite donnée et du motif de refus.
	35	1. Liaison documentaire, via l’archivage et l’association d’un arrêté ou d’un document justificatif à la commission et/ou aux biens.
	36	1. Mise à jour du registre informatisé, si l’option est utilisée par l’établissement.
	37	1. Relocalisation des biens radiés, via un emplacement virtuel (ex. : « Détruit », « Vendu », etc.).
	38	1. Édition des décisions, pour produire un état officiel des suites données.
	39
66.1	40	(% class="box infomessage" %)
	41	(((
	42	À noter : La notice du bien n’est jamais supprimée. La radiation est visible dans la notice, dans la commission liée, et dans le registre informatisé.
	43	)))
	44
67.1	45	= Radier un bien dans Flora : mode opératoire =
16.1	46
40.1	47	== Créer une sous-commission de déclassement ==
16.1	48
18.1	49	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Gérer > Menu Commissions.
	50	1. Créez une nouvelle commission de type Sous-commission de déclassement.
16.1	51
19.1	52	[[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
16.1	53
15.1	54
19.1	55	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
15.1	56	)))
	57
	58
	59
68.1	60
69.1	61
19.1	62	[[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	63
	64
37.1	65	== Rattacher les biens à la sous-commission ==
1.1	66
19.1	67	Deux méthodes sont possibles :
1.1	68
41.1	69	* Via un panier : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher.
	70	* Via une recherche : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher.
1.1	71
63.1	72	=== Associer les biens via les paniers ===
1.1	73
19.1	74	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	75
	76
19.1	77	[[Recherche du panier et attachement de tous les biens à la commission. >>image:1752755539237-310.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	78
	79
63.1	80	=== Associer les biens à partir d'une recherche ===
1.1	81
19.1	82	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	83
	84
19.1	85	[[Recherche des biens à rattacher.>>image:1752755861612-927.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	86
	87
19.1	88	[[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
18.1	89
1.1	90
58.1	91	== Documenter le motif de radiation ==
1.1	92
68.1	93	Il est possible d’ajouter des informations anticipées dans la notice du bien, directement depuis la sous-commission.
1.1	94
45.1	95	Dans le bien lié à l’événement, vous pouvez :
1.1	96
45.1	97	* Compléter le champ Commentaire administratif pour expliciter la situation ou la proposition de radiation (par exemple : justification, contexte, nature de la perte…),
	98	* Indiquer le devenir prévu du bien (vente, destruction, transfert, etc.).
1.1	99
45.1	100	Ces informations seront automatiquement visibles dans la liste des biens rattachés à la commission, ainsi que dans la notice du bien.
	101
19.1	102	[[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	103
2.1	104
19.1	105	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752756190241-791.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	106
	107
19.1	108	[[Résultat → les données saisies dans le champ Commentaire administratif sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	109
	110
67.1	111	== Enregistrer la décision de radiation ==
2.1	112
53.1	113	Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché.
28.1	114
53.1	115	Pour cela :
1.1	116
53.1	117	1. Accédez à la sous-commission concernée dans Flora.
	118	1. (((
	119	Ouvrez chaque bien lié à l’événement, puis :
	120
	121	* Si la radiation est acceptée → saisissez la suite à donner ; celle-ci apparaîtra automatiquement dans la notice du bien.
	122	* Si la radiation est refusée → utilisez le bouton Refuser et précisez le motif dans le champ Commentaire administratif.
19.1	123	)))
1.1	124
67.1	125	=== Cas d'un déclassement accepté ===
1.1	126
39.1	127	Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement dans :
28.1	128
46.1	129	* la liste des biens rattachés à la commission;
39.1	130	* la notice du bien (champ Statut interne) ;
	131	* et le commentaire administratif saisi dans l’événement est recopié dans la notice du bien. Si vous gérez le registre informatisé, vous pourrez modifier ou effacer ce commentaire une fois l’information transcrite dans le registre.
28.1	132
19.1	133	[[Choix de la suite à donner et validation.>>image:1747747040744-481.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	134
	135
28.1	136	[[Ex. Bien lié à l'évènement → la suite à donner apparait dans la liste des biens.>>image:1747747162366-301.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	137
	138
29.1	139	[[Ex. Notice de bien → suite à donnée et commentaire administratif reportés sur la notice du bien via le champ Statut interne.>>image:1752760335995-758.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
28.1	140
29.1	141
67.1	142	=== Cas d'un déclassement refusé ===
1.1	143
46.1	144	En cas de refus de déclassement, le motif est saisi dans le champ Commentaire administratif. Il est ensuite archivé dans la notice du bien dans l’événement afin d’en assurer la traçabilité.
33.1	145
19.1	146	[[Refus et commentaire sur refus de radiation.>>image:1747747373805-397.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
3.1	147
	148
19.1	149	[[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
12.1	150
3.1	151
67.1	152	== Archiver l’arrêté ou l’acte officiel ==
3.1	153
68.1	154	Une fois la décision de radiation prise, il est essentiel d’en conserver une preuve formelle. L’arrêté, ou tout autre document administratif validant l’opération, doit être intégré dans Flora afin d’assurer une traçabilité complète.
	155	Ce document peut ensuite être lié à la sous-commission de déclassement, et, si nécessaire, aux notices des biens concernés.
1.1	156
68.1	157	=== Comment procéder ? ===
46.1	158
68.1	159	1. Archiver le document dans la table //Autres documents//.
	160	1. (((
	161	Lier ce document :
50.1	162
68.1	163	* à la notice de la sous-commission,
	164	* et/ou aux notices des biens concernés.
19.1	165	)))
1.1	166
68.1	167	(% class="box infomessage" %)
	168	(((
	169	Pour un ensemble de biens, la liaison peut être réalisée par modification par lot.
	170	)))
1.1	171
19.1	172	[[Ex. Autres documents → arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	173
	174
67.1	175	==== Lier un document à une sous-commission ====
1.1	176
19.1	177	[[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	178
	179
19.1	180	[[Notice sous-commission → association du document et enregistrement.>>image:1752757851608-420.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	181
	182
19.1	183	[[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	184
	185
67.1	186	==== Lier un document à plusieurs biens (modification par lot) ====
1.1	187
19.1	188	[[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	189
	190
19.1	191	[[Modification par lot → ajout d'un nouveau document. >>image:1752758183388-400.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	192
	193
19.1	194	[[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	195
	196
61.1	197	== Mettre à jour le registre ==
1.1	198
55.1	199	Pour les utilisateurs du registre informatisé :
1.1	200
19.1	201	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Décrire > Menu Registres > Sous-Menu Recherche
	202	1. Recherchez le bien concerné et ouvrez sa notice.
41.1	203	1. Modifiez le champ Observations.
19.1	204	1. L'observation est automatiquement reportée dans la notice du bien.
1.1	205
19.1	206	[[Table registres → formulaire de recherche.>>image:1752757321339-516.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	207
	208
19.1	209	[[Table registres → bouton modifier.>>image:1752757379810-180.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	210
	211
19.1	212	[[Table registres → saisie du champ Observations et enregistrement.>>image:1752757457155-703.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	213
	214
19.1	215	[[Résultat dans la table registres.>>image:1752757507870-783.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	216
	217
19.1	218	[[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	219
	220
67.1	221	== Relocaliser les biens radiés ==
6.1	222
52.1	223	Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
	224	Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :
19.1	225
52.1	226	1. Créer un emplacement virtuel dans la table des emplacements (ex. : « Détruit », « Vendu », « Cédé ») ;
	227	1. Relocaliser les biens, soit unitairement depuis leur notice, soit par lot à l’aide d’un panier.
50.1	228
52.1	229	Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés.
19.1	230
67.1	231	=== Relocaliser un bien manuellement ===
21.1	232
24.1	233	[[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	234
	235
24.1	236	[[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	237
24.1	238
67.1	239	=== Relocaliser en lot via les paniers ===
24.1	240
	241	[[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	242
	243
	244	[[Module de relocalisation.>>image:1752758859810-975.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	245
	246
	247	[[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	248
	249
67.1	250	== Éditer les décisions de commission ==
50.1	251
51.1	252	Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien.
50.1	253
51.1	254	À partir de Flora, vous pouvez éditer un modèle LibreOffice personnalisé incluant :
50.1	255
51.1	256	* le type de décision (accepté ou refusé),
	257	* la liste des biens rattachés à la commission.
50.1	258
	259	[[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	260
	261
	262	[[Impression de la notice et des biens liés via les modèles de publication.>>image:1752759418072-911.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	263
	264
37.1	265	= Gérer les cas particuliers =
24.1	266
50.1	267	Certaines situations appellent des traitements spécifiques : transferts d’affectation à distinguer des radiations classiques, corrections exceptionnelles en cas de redécouverte d’un bien, ou procédures simplifiées sans passage en commission. Ces cas particuliers doivent être traités avec précaution tout en respectant les exigences de traçabilité.
	268
61.1	269	== Traiter un transfert d’affectation ==
24.1	270
	271	Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le type de sous-commission et les suites données à chaque bien.
	272
61.1	273	== Corriger une radiation (bien retrouvé) ==
24.1	274
	275	Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu.
	276
	277	Procédure :
	278
41.1	279	* Refuser la suite donnée dans l’événement, en précisant comme motif : « Bien retrouvé le [date] » ;
	280	* Relocaliser le bien ;
	281	* Mettre à jour les constats d’état ;
	282	* Supprimer la mention de radiation dans le registre.
24.1	283
	284	(% class="box infomessage" %)
	285	(((
	286	Cette action doit être justifiée, documentée et validée par l’autorité compétente.
	287	)))
	288
61.1	289	== Effectuer une radiation sans commission ==
24.1	290
	291	Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion :
	292
	293	* Modifier directement le registre des biens affectés.
	294	* Relocaliser le bien vers un emplacement tel que « Détruit »
	295
	296	(% class="box warningmessage" %)
	297	(((
25.1	298	Cette méthode ne met pas à jour automatiquement le champ Statut interne dans la notice du bien. Elle doit donc rester exceptionnelle.
24.1	299	)))
	300
19.1	301
	302	)))\|(% style="width:308px" %)(((
	303	(% class="box" %)
10.1	304	(((
19.1	305	Sommaire
	306
54.1	307	{{toc depth="2" numbered="true"/}}
10.1	308	)))
	309
19.1	310	(% class="box" %)
6.1	311	(((
19.1	312	Aller plus loin
	313
41.1	314	* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Commissions.WebHome]]
	315	* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome]]
	316	* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome]]
	317	* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome]]
46.1	318	* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome]]
41.1	319	* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome]]
	320	* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc:1_Fonctionnalités.2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome]]
19.1	321	* [[Code patrimoine : définition de la radiation>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]
6.1	322	)))
	323
19.1	324	(% class="box" %)
	325	(((
	326	Icônes principales
43.1	327
	328	* [[image:1752822081489-228.png\|\|height="29" width="28"]] Table commissions
	329	* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens
	330	* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres
	331	* [[image:1752822739746-851.png\|\|height="36" width="27"]] Table autres documents
	332	* [[image:1752822130759-806.png\|\|height="37" width="37"]] Créer
	333	* [[image:1752822141004-237.png\|\|height="42" width="39"]]Modifier
	334	* [[image:1752822587835-748.png\|\|height="33" width="33"]] Modifier les notices par lot
	335	* [[image:1752822767067-930.png\|\|height="38" width="41"]]Relocaliser les notices
	336	* [[image:1752822686051-689.png]]Imprimer via les modèles de publication
	337	* [[image:1752822949594-424.png]] Éditer les suites à donner
	338	* [[image:1752823025019-695.png]] Refuser un bien dans l'évènement
19.1	339	)))
	340	)))
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Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

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