Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

Version 68.1 par Cécile Vinoche le 2025/07/18 11:43

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version	line-number	content
15.1	1	(% class="mark small" %)Version 4.2 et ultérieures
1.1	2
15.1	3	\|(% style="width:840px" %)(((
	4	(% class="box" %)
	5	(((
39.1	6	La radiation d’un bien constitue l’acte officiel par lequel un objet est retiré de l’inventaire des collections, dans des conditions strictement encadrées par la réglementation. Cette opération n'entraîne pas la suppression de la notice documentaire, mais son actualisation, tout en assurant la traçabilité et la conservation des données scientifiques.
46.1	7	Cette page décrit les cas de radiation autorisés, les étapes à suivre dans Flora pour réaliser cette opération, et les bonnes pratiques à suivre.
15.1	8	)))
	9
	10	(((
49.1	11	= Dans quels cas radie-t-on un bien ? =
15.1	12
16.1	13	La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants :
15.1	14
16.1	15	* Destruction du bien
	16	* Inscription indue
	17	* Changement d’affectation
	18	* Transfert de propriété
	19	* Déclassement
	20
	21	Elle résulte d’une décision du propriétaire des collections ou de l’autorité de tutelle, formalisée par un acte officiel (ex. arrêté). Cette décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité.
	22
	23	(% class="box infomessage" %)
	24	(((
	25	Le déclassement suppose une perte d’intérêt public avérée et un avis conforme du Haut Conseil des musées de France.
15.1	26	)))
16.1	27
65.1	28	= Comment radie-t-on un bien dans Flora ? =
	29
	30	Dans Flora, la radiation d’un bien suit un processus structuré, conçu pour garantir la traçabilité réglementaire et documentaire de l’opération. Elle s’appuie sur la création d’une sous-commission de déclassement, sur laquelle viennent se greffer les biens concernés. Le circuit prévoit des phases successives :
	31
	32	1. Préparation de la sous-commission, avec rattachement des biens concernés.
	33	1. Enrichissement des notices des biens, pour préciser le contexte ou le devenir prévisible.
	34	1. Saisie de la décision, bien par bien : acceptation ou refus de la radiation, avec indication de la suite donnée et du motif de refus.
	35	1. Liaison documentaire, via l’archivage et l’association d’un arrêté ou d’un document justificatif à la commission et/ou aux biens.
	36	1. Mise à jour du registre informatisé, si l’option est utilisée par l’établissement.
	37	1. Relocalisation des biens radiés, via un emplacement virtuel (ex. : « Détruit », « Vendu », etc.).
	38	1. Édition des décisions, pour produire un état officiel des suites données.
	39
66.1	40	(% class="box infomessage" %)
	41	(((
	42	À noter : La notice du bien n’est jamais supprimée. La radiation est visible dans la notice, dans la commission liée, et dans le registre informatisé.
	43	)))
	44
67.1	45	= Radier un bien dans Flora : mode opératoire =
16.1	46
40.1	47	== Créer une sous-commission de déclassement ==
16.1	48
18.1	49	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Gérer > Menu Commissions.
	50	1. Créez une nouvelle commission de type Sous-commission de déclassement.
16.1	51
19.1	52	[[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
16.1	53
15.1	54
19.1	55	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
15.1	56	)))
	57
	58
	59
68.1	60
19.1	61	[[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	62
	63
37.1	64	== Rattacher les biens à la sous-commission ==
1.1	65
19.1	66	Deux méthodes sont possibles :
1.1	67
41.1	68	* Via un panier : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher.
	69	* Via une recherche : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher.
1.1	70
63.1	71	=== Associer les biens via les paniers ===
1.1	72
19.1	73	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	74
	75
19.1	76	[[Recherche du panier et attachement de tous les biens à la commission. >>image:1752755539237-310.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	77
	78
63.1	79	=== Associer les biens à partir d'une recherche ===
1.1	80
19.1	81	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	82
	83
19.1	84	[[Recherche des biens à rattacher.>>image:1752755861612-927.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	85
	86
19.1	87	[[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
18.1	88
1.1	89
58.1	90	== Documenter le motif de radiation ==
1.1	91
68.1	92	Il est possible d’ajouter des informations anticipées dans la notice du bien, directement depuis la sous-commission.
1.1	93
45.1	94	Dans le bien lié à l’événement, vous pouvez :
1.1	95
45.1	96	* Compléter le champ Commentaire administratif pour expliciter la situation ou la proposition de radiation (par exemple : justification, contexte, nature de la perte…),
	97	* Indiquer le devenir prévu du bien (vente, destruction, transfert, etc.).
1.1	98
45.1	99	Ces informations seront automatiquement visibles dans la liste des biens rattachés à la commission, ainsi que dans la notice du bien.
	100
19.1	101	[[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	102
2.1	103
19.1	104	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752756190241-791.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	105
	106
19.1	107	[[Résultat → les données saisies dans le champ Commentaire administratif sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	108
	109
67.1	110	== Enregistrer la décision de radiation ==
2.1	111
53.1	112	Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché.
28.1	113
53.1	114	Pour cela :
1.1	115
53.1	116	1. Accédez à la sous-commission concernée dans Flora.
	117	1. (((
	118	Ouvrez chaque bien lié à l’événement, puis :
	119
	120	* Si la radiation est acceptée → saisissez la suite à donner ; celle-ci apparaîtra automatiquement dans la notice du bien.
	121	* Si la radiation est refusée → utilisez le bouton Refuser et précisez le motif dans le champ Commentaire administratif.
19.1	122	)))
1.1	123
67.1	124	=== Cas d'un déclassement accepté ===
1.1	125
39.1	126	Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement dans :
28.1	127
46.1	128	* la liste des biens rattachés à la commission;
39.1	129	* la notice du bien (champ Statut interne) ;
	130	* et le commentaire administratif saisi dans l’événement est recopié dans la notice du bien. Si vous gérez le registre informatisé, vous pourrez modifier ou effacer ce commentaire une fois l’information transcrite dans le registre.
28.1	131
19.1	132	[[Choix de la suite à donner et validation.>>image:1747747040744-481.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	133
	134
28.1	135	[[Ex. Bien lié à l'évènement → la suite à donner apparait dans la liste des biens.>>image:1747747162366-301.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	136
	137
29.1	138	[[Ex. Notice de bien → suite à donnée et commentaire administratif reportés sur la notice du bien via le champ Statut interne.>>image:1752760335995-758.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
28.1	139
29.1	140
67.1	141	=== Cas d'un déclassement refusé ===
1.1	142
46.1	143	En cas de refus de déclassement, le motif est saisi dans le champ Commentaire administratif. Il est ensuite archivé dans la notice du bien dans l’événement afin d’en assurer la traçabilité.
33.1	144
19.1	145	[[Refus et commentaire sur refus de radiation.>>image:1747747373805-397.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
3.1	146
	147
19.1	148	[[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
12.1	149
3.1	150
67.1	151	== Archiver l’arrêté ou l’acte officiel ==
3.1	152
68.1	153	Une fois la décision de radiation prise, il est essentiel d’en conserver une preuve formelle. L’arrêté, ou tout autre document administratif validant l’opération, doit être intégré dans Flora afin d’assurer une traçabilité complète.
	154	Ce document peut ensuite être lié à la sous-commission de déclassement, et, si nécessaire, aux notices des biens concernés.
1.1	155
68.1	156	=== Comment procéder ? ===
46.1	157
68.1	158	1. Archiver le document dans la table //Autres documents//.
	159	1. (((
	160	Lier ce document :
50.1	161
68.1	162	* à la notice de la sous-commission,
	163	* et/ou aux notices des biens concernés.
19.1	164	)))
1.1	165
68.1	166	(% class="box infomessage" %)
	167	(((
	168	Pour un ensemble de biens, la liaison peut être réalisée par modification par lot.
	169	)))
1.1	170
19.1	171	[[Ex. Autres documents → arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	172
	173
67.1	174	==== Lier un document à une sous-commission ====
1.1	175
19.1	176	[[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	177
	178
19.1	179	[[Notice sous-commission → association du document et enregistrement.>>image:1752757851608-420.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	180
	181
19.1	182	[[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	183
	184
67.1	185	==== Lier un document à plusieurs biens (modification par lot) ====
1.1	186
19.1	187	[[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	188
	189
19.1	190	[[Modification par lot → ajout d'un nouveau document. >>image:1752758183388-400.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	191
	192
19.1	193	[[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	194
	195
61.1	196	== Mettre à jour le registre ==
1.1	197
55.1	198	Pour les utilisateurs du registre informatisé :
1.1	199
19.1	200	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Décrire > Menu Registres > Sous-Menu Recherche
	201	1. Recherchez le bien concerné et ouvrez sa notice.
41.1	202	1. Modifiez le champ Observations.
19.1	203	1. L'observation est automatiquement reportée dans la notice du bien.
1.1	204
19.1	205	[[Table registres → formulaire de recherche.>>image:1752757321339-516.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	206
	207
19.1	208	[[Table registres → bouton modifier.>>image:1752757379810-180.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	209
	210
19.1	211	[[Table registres → saisie du champ Observations et enregistrement.>>image:1752757457155-703.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	212
	213
19.1	214	[[Résultat dans la table registres.>>image:1752757507870-783.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	215
	216
19.1	217	[[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	218
	219
67.1	220	== Relocaliser les biens radiés ==
6.1	221
52.1	222	Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
	223	Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :
19.1	224
52.1	225	1. Créer un emplacement virtuel dans la table des emplacements (ex. : « Détruit », « Vendu », « Cédé ») ;
	226	1. Relocaliser les biens, soit unitairement depuis leur notice, soit par lot à l’aide d’un panier.
50.1	227
52.1	228	Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés.
19.1	229
67.1	230	=== Relocaliser un bien manuellement ===
21.1	231
24.1	232	[[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	233
	234
24.1	235	[[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	236
24.1	237
67.1	238	=== Relocaliser en lot via les paniers ===
24.1	239
	240	[[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	241
	242
	243	[[Module de relocalisation.>>image:1752758859810-975.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	244
	245
	246	[[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	247
	248
67.1	249	== Éditer les décisions de commission ==
50.1	250
51.1	251	Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien.
50.1	252
51.1	253	À partir de Flora, vous pouvez éditer un modèle LibreOffice personnalisé incluant :
50.1	254
51.1	255	* le type de décision (accepté ou refusé),
	256	* la liste des biens rattachés à la commission.
50.1	257
	258	[[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	259
	260
	261	[[Impression de la notice et des biens liés via les modèles de publication.>>image:1752759418072-911.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	262
	263
37.1	264	= Gérer les cas particuliers =
24.1	265
50.1	266	Certaines situations appellent des traitements spécifiques : transferts d’affectation à distinguer des radiations classiques, corrections exceptionnelles en cas de redécouverte d’un bien, ou procédures simplifiées sans passage en commission. Ces cas particuliers doivent être traités avec précaution tout en respectant les exigences de traçabilité.
	267
61.1	268	== Traiter un transfert d’affectation ==
24.1	269
	270	Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le type de sous-commission et les suites données à chaque bien.
	271
61.1	272	== Corriger une radiation (bien retrouvé) ==
24.1	273
	274	Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu.
	275
	276	Procédure :
	277
41.1	278	* Refuser la suite donnée dans l’événement, en précisant comme motif : « Bien retrouvé le [date] » ;
	279	* Relocaliser le bien ;
	280	* Mettre à jour les constats d’état ;
	281	* Supprimer la mention de radiation dans le registre.
24.1	282
	283	(% class="box infomessage" %)
	284	(((
	285	Cette action doit être justifiée, documentée et validée par l’autorité compétente.
	286	)))
	287
61.1	288	== Effectuer une radiation sans commission ==
24.1	289
	290	Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion :
	291
	292	* Modifier directement le registre des biens affectés.
	293	* Relocaliser le bien vers un emplacement tel que « Détruit »
	294
	295	(% class="box warningmessage" %)
	296	(((
25.1	297	Cette méthode ne met pas à jour automatiquement le champ Statut interne dans la notice du bien. Elle doit donc rester exceptionnelle.
24.1	298	)))
	299
19.1	300
	301	)))\|(% style="width:308px" %)(((
	302	(% class="box" %)
10.1	303	(((
19.1	304	Sommaire
	305
54.1	306	{{toc depth="2" numbered="true"/}}
10.1	307	)))
	308
19.1	309	(% class="box" %)
6.1	310	(((
19.1	311	Aller plus loin
	312
41.1	313	* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Commissions.WebHome]]
	314	* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome]]
	315	* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome]]
	316	* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome]]
46.1	317	* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome]]
41.1	318	* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome]]
	319	* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc:1_Fonctionnalités.2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome]]
19.1	320	* [[Code patrimoine : définition de la radiation>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]
6.1	321	)))
	322
19.1	323	(% class="box" %)
	324	(((
	325	Icônes principales
43.1	326
	327	* [[image:1752822081489-228.png\|\|height="29" width="28"]] Table commissions
	328	* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens
	329	* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres
	330	* [[image:1752822739746-851.png\|\|height="36" width="27"]] Table autres documents
	331	* [[image:1752822130759-806.png\|\|height="37" width="37"]] Créer
	332	* [[image:1752822141004-237.png\|\|height="42" width="39"]]Modifier
	333	* [[image:1752822587835-748.png\|\|height="33" width="33"]] Modifier les notices par lot
	334	* [[image:1752822767067-930.png\|\|height="38" width="41"]]Relocaliser les notices
	335	* [[image:1752822686051-689.png]]Imprimer via les modèles de publication
	336	* [[image:1752822949594-424.png]] Éditer les suites à donner
	337	* [[image:1752823025019-695.png]] Refuser un bien dans l'évènement
19.1	338	)))
	339	)))
6.1	340
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Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

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