Code source wiki de Radier des biens du registre réglementaire

Version 66.1 par Cécile Vinoche le 2025/07/18 11:24

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version	line-number	content
15.1	1	(% class="mark small" %)Version 4.2 et ultérieures
1.1	2
15.1	3	\|(% style="width:840px" %)(((
	4	(% class="box" %)
	5	(((
39.1	6	La radiation d’un bien constitue l’acte officiel par lequel un objet est retiré de l’inventaire des collections, dans des conditions strictement encadrées par la réglementation. Cette opération n'entraîne pas la suppression de la notice documentaire, mais son actualisation, tout en assurant la traçabilité et la conservation des données scientifiques.
46.1	7	Cette page décrit les cas de radiation autorisés, les étapes à suivre dans Flora pour réaliser cette opération, et les bonnes pratiques à suivre.
15.1	8	)))
	9
	10	(((
49.1	11	= Dans quels cas radie-t-on un bien ? =
15.1	12
16.1	13	La radiation d’un bien est strictement limitée aux cinq cas suivants :
15.1	14
16.1	15	* Destruction du bien
	16	* Inscription indue
	17	* Changement d’affectation
	18	* Transfert de propriété
	19	* Déclassement
	20
	21	Elle résulte d’une décision du propriétaire des collections ou de l’autorité de tutelle, formalisée par un acte officiel (ex. arrêté). Cette décision est notifiée au préfet de région au titre du contrôle de légalité.
	22
	23	(% class="box infomessage" %)
	24	(((
	25	Le déclassement suppose une perte d’intérêt public avérée et un avis conforme du Haut Conseil des musées de France.
15.1	26	)))
16.1	27
65.1	28	= Comment radie-t-on un bien dans Flora ? =
	29
	30	Dans Flora, la radiation d’un bien suit un processus structuré, conçu pour garantir la traçabilité réglementaire et documentaire de l’opération. Elle s’appuie sur la création d’une sous-commission de déclassement, sur laquelle viennent se greffer les biens concernés. Le circuit prévoit des phases successives :
	31
	32	1. Préparation de la sous-commission, avec rattachement des biens concernés.
	33	1. Enrichissement des notices des biens, pour préciser le contexte ou le devenir prévisible.
	34	1. Saisie de la décision, bien par bien : acceptation ou refus de la radiation, avec indication de la suite donnée et du motif de refus.
	35	1. Liaison documentaire, via l’archivage et l’association d’un arrêté ou d’un document justificatif à la commission et/ou aux biens.
	36	1. Mise à jour du registre informatisé, si l’option est utilisée par l’établissement.
	37	1. Relocalisation des biens radiés, via un emplacement virtuel (ex. : « Détruit », « Vendu », etc.).
	38	1. Édition des décisions, pour produire un état officiel des suites données.
	39
66.1	40	(% class="box infomessage" %)
	41	(((
	42	À noter : La notice du bien n’est jamais supprimée. La radiation est visible dans la notice, dans la commission liée, et dans le registre informatisé.
	43	)))
	44
60.1	45	= Lancer une procédure de radiation =
16.1	46
53.1	47	Dans un premier temps, il est nécessaire de créer un sous-commission de déclassement dans Flora, puis d’y rattacher les biens concernés. Cette préparation permet de structurer la procédure en amont de la décision et d’assurer une traçabilité rigoureuse à chaque étape.
50.1	48
40.1	49	== Créer une sous-commission de déclassement ==
16.1	50
18.1	51	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Gérer > Menu Commissions.
	52	1. Créez une nouvelle commission de type Sous-commission de déclassement.
16.1	53
19.1	54	[[Menu commissions → bouton créer.>>image:1752754985055-115.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
16.1	55
15.1	56
19.1	57	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752755016613-121.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
15.1	58	)))
	59
	60
	61
65.1	62
66.1	63
19.1	64	[[Résultat → notice sous-commission créée>>image:1747744491821-660.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	65
	66
37.1	67	== Rattacher les biens à la sous-commission ==
1.1	68
19.1	69	Deux méthodes sont possibles :
1.1	70
41.1	71	* Via un panier : depuis la liste des biens, sélectionner un panier à rattacher.
	72	* Via une recherche : depuis la liste des biens, rechercher les biens, sélectionner les résultats pour les rattacher.
1.1	73
63.1	74	=== Associer les biens via les paniers ===
1.1	75
19.1	76	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'un panier.>>image:1752755506409-607.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	77
	78
19.1	79	[[Recherche du panier et attachement de tous les biens à la commission. >>image:1752755539237-310.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	80
	81
63.1	82	=== Associer les biens à partir d'une recherche ===
1.1	83
19.1	84	[[Notice sous-commission → bouton associer des biens à partir d'une recherche multicritères.>>image:1752755766140-685.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	85
	86
19.1	87	[[Recherche des biens à rattacher.>>image:1752755861612-927.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	88
	89
19.1	90	[[Sélection et attachement des biens à la commission. >>image:1752755896601-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
18.1	91
1.1	92
58.1	93	== Documenter le motif de radiation ==
1.1	94
45.1	95	Il est possible d’ajouter des informations anticipées dans la notice du bien, directement depuis l’événement de type sous-commission.
1.1	96
45.1	97	Dans le bien lié à l’événement, vous pouvez :
1.1	98
45.1	99	* Compléter le champ Commentaire administratif pour expliciter la situation ou la proposition de radiation (par exemple : justification, contexte, nature de la perte…),
	100	* Indiquer le devenir prévu du bien (vente, destruction, transfert, etc.).
1.1	101
45.1	102	Ces informations seront automatiquement visibles dans la liste des biens rattachés à la commission, ainsi que dans la notice du bien.
	103
19.1	104	[[Modifier le bien lié à l'évènement.>>image:1752756146935-967.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	105
2.1	106
19.1	107	[[Saisie des données et enregistrement.>>image:1752756190241-791.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	108
	109
19.1	110	[[Résultat → les données saisies dans le champ Commentaire administratif sont remontées dans la liste des biens.>>image:1752756282609-506.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	111
	112
61.1	113	= Enregistrer la décision de radiation =
2.1	114
53.1	115	Une fois la commission tenue, il est nécessaire de formaliser la suite donnée à chaque bien rattaché.
28.1	116
53.1	117	Pour cela :
1.1	118
53.1	119	1. Accédez à la sous-commission concernée dans Flora.
	120	1. (((
	121	Ouvrez chaque bien lié à l’événement, puis :
	122
	123	* Si la radiation est acceptée → saisissez la suite à donner ; celle-ci apparaîtra automatiquement dans la notice du bien.
	124	* Si la radiation est refusée → utilisez le bouton Refuser et précisez le motif dans le champ Commentaire administratif.
19.1	125	)))
1.1	126
61.1	127	== Cas d'un déclassement accepté ==
1.1	128
39.1	129	Si le déclassement est accepté : la suite donnée apparaît automatiquement dans :
28.1	130
46.1	131	* la liste des biens rattachés à la commission;
39.1	132	* la notice du bien (champ Statut interne) ;
	133	* et le commentaire administratif saisi dans l’événement est recopié dans la notice du bien. Si vous gérez le registre informatisé, vous pourrez modifier ou effacer ce commentaire une fois l’information transcrite dans le registre.
28.1	134
19.1	135	[[Choix de la suite à donner et validation.>>image:1747747040744-481.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	136
	137
28.1	138	[[Ex. Bien lié à l'évènement → la suite à donner apparait dans la liste des biens.>>image:1747747162366-301.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	139
	140
29.1	141	[[Ex. Notice de bien → suite à donnée et commentaire administratif reportés sur la notice du bien via le champ Statut interne.>>image:1752760335995-758.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
28.1	142
29.1	143
61.1	144	== Cas d'un déclassement refusé ==
1.1	145
46.1	146	En cas de refus de déclassement, le motif est saisi dans le champ Commentaire administratif. Il est ensuite archivé dans la notice du bien dans l’événement afin d’en assurer la traçabilité.
33.1	147
19.1	148	[[Refus et commentaire sur refus de radiation.>>image:1747747373805-397.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
3.1	149
	150
19.1	151	[[Résultat → le refus et le commentaire apparaissent dans la liste des biens. >>image:1747747417159-483.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
12.1	152
3.1	153
61.1	154	= Tracer à archiver la décision =
3.1	155
50.1	156	Lorsqu’une décision de radiation est actée, il est important d’en conserver une trace formelle. L’arrêté ou tout autre document administratif validant la radiation peut être intégré dans Flora, puis rattaché à la sous-commission concernée et, si besoin, aux biens impliqués. Cela garantit une traçabilité complète de la procédure.
1.1	157
61.1	158	== Joindre l'arrêté ou l'acte officiel ==
46.1	159
50.1	160	1. Archiver l’arrêté dans la table Autres documents.
	161	1. Le lier :
	162
19.1	163	* (((
41.1	164	* À la notice de sous-commission ;
	165	* Et/ou aux notices des biens concernés.
19.1	166	)))
1.1	167
19.1	168	Cette opération peut se faire par modification par lot pour plusieurs notices.
1.1	169
19.1	170	[[Ex. Autres documents → arrêté de déclassement avec liens sur l'évènement et les biens concernés. >>image:1752757623375-971.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	171
	172
61.1	173	=== Lier un document à une sous-commission ===
1.1	174
19.1	175	[[Notice sous-commission → bouton modifier.>>image:1752757826317-620.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	176
	177
19.1	178	[[Notice sous-commission → association du document et enregistrement.>>image:1752757851608-420.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	179
	180
19.1	181	[[Notice sous-commission → notice document disponible dans la notice et dans le pavé de visualisation (à droite).>>image:1752757862451-993.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	182
	183
61.1	184	=== Lier un document à plusieurs biens (modification par lot) ===
1.1	185
19.1	186	[[Table des biens → sélection des notices à modifier par lot dans la liste de résultats. >>image:1752757893148-116.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	187
	188
19.1	189	[[Modification par lot → ajout d'un nouveau document. >>image:1752758183388-400.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	190
	191
19.1	192	[[Résultat sur la notice de bien → document disponible dans le pavé de visualisation à droite.>>image:1752758215165-972.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	193
	194
61.1	195	== Mettre à jour le registre ==
1.1	196
55.1	197	Pour les utilisateurs du registre informatisé :
1.1	198
19.1	199	1. Rendez-vous dans l'espace de travail Décrire > Menu Registres > Sous-Menu Recherche
	200	1. Recherchez le bien concerné et ouvrez sa notice.
41.1	201	1. Modifiez le champ Observations.
19.1	202	1. L'observation est automatiquement reportée dans la notice du bien.
1.1	203
19.1	204	[[Table registres → formulaire de recherche.>>image:1752757321339-516.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	205
	206
19.1	207	[[Table registres → bouton modifier.>>image:1752757379810-180.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
1.1	208
	209
19.1	210	[[Table registres → saisie du champ Observations et enregistrement.>>image:1752757457155-703.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	211
	212
19.1	213	[[Résultat dans la table registres.>>image:1752757507870-783.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	214
	215
19.1	216	[[Résultat dans la table des biens → données du champ Observation (table Registres) reportées dans la notice.>>image:1752757115828-593.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
6.1	217
	218
56.1	219	= Relocaliser des biens radiés =
6.1	220
52.1	221	Une fois la décision de radiation actée, il est recommandé de relocaliser les biens concernés afin de préciser leur devenir physique.
	222	Pour cela, il convient de procéder en deux étapes :
19.1	223
52.1	224	1. Créer un emplacement virtuel dans la table des emplacements (ex. : « Détruit », « Vendu », « Cédé ») ;
	225	1. Relocaliser les biens, soit unitairement depuis leur notice, soit par lot à l’aide d’un panier.
50.1	226
52.1	227	Cette manipulation garantit une traçabilité claire du devenir des biens radiés.
19.1	228
62.1	229	== Relocaliser un bien ==
21.1	230
24.1	231	[[Relocaliser le bien.>>image:1752758740810-899.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	232
	233
24.1	234	[[Module de relocalisation.>>image:1752758785933-189.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
21.1	235
24.1	236
62.1	237	== Relocaliser en lot ==
24.1	238
	239	[[Relocaliser le panier.>>image:1752758827608-924.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	240
	241
	242	[[Module de relocalisation.>>image:1752758859810-975.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	243
	244
	245	[[Résultat sur les notices de biens.>>image:1752758886088-241.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	246
	247
61.1	248	= Produire une édition des décisions =
50.1	249
51.1	250	Une fois les décisions de commission enregistrées, il est possible de générer une édition regroupant les biens concernés, triés selon leur statut final (accepté ou refusé). Cette opération repose sur une structuration rigoureuse des commissions et des suites données à chaque bien.
50.1	251
51.1	252	À partir de Flora, vous pouvez éditer un modèle LibreOffice personnalisé incluant :
50.1	253
51.1	254	* le type de décision (accepté ou refusé),
	255	* la liste des biens rattachés à la commission.
50.1	256
	257	[[Tri des biens liés à l'évènement par état.>>image:1752759369525-751.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	258
	259
	260	[[Impression de la notice et des biens liés via les modèles de publication.>>image:1752759418072-911.png\|\|data-xwiki-image-style-alignment="center" data-xwiki-image-style-border="true"]]
	261
	262
37.1	263	= Gérer les cas particuliers =
24.1	264
50.1	265	Certaines situations appellent des traitements spécifiques : transferts d’affectation à distinguer des radiations classiques, corrections exceptionnelles en cas de redécouverte d’un bien, ou procédures simplifiées sans passage en commission. Ces cas particuliers doivent être traités avec précaution tout en respectant les exigences de traçabilité.
	266
61.1	267	== Traiter un transfert d’affectation ==
24.1	268
	269	Le processus est identique à celui d’une radiation. Il suffit de modifier le type de sous-commission et les suites données à chaque bien.
	270
61.1	271	== Corriger une radiation (bien retrouvé) ==
24.1	272
	273	Une radiation peut exceptionnellement être corrigée, par exemple en cas de redécouverte d’un bien déclaré détruit ou perdu.
	274
	275	Procédure :
	276
41.1	277	* Refuser la suite donnée dans l’événement, en précisant comme motif : « Bien retrouvé le [date] » ;
	278	* Relocaliser le bien ;
	279	* Mettre à jour les constats d’état ;
	280	* Supprimer la mention de radiation dans le registre.
24.1	281
	282	(% class="box infomessage" %)
	283	(((
	284	Cette action doit être justifiée, documentée et validée par l’autorité compétente.
	285	)))
	286
61.1	287	== Effectuer une radiation sans commission ==
24.1	288
	289	Dans certains cas, une radiation peut être réalisée sans commission, à condition de respecter les règles de gestion :
	290
	291	* Modifier directement le registre des biens affectés.
	292	* Relocaliser le bien vers un emplacement tel que « Détruit »
	293
	294	(% class="box warningmessage" %)
	295	(((
25.1	296	Cette méthode ne met pas à jour automatiquement le champ Statut interne dans la notice du bien. Elle doit donc rester exceptionnelle.
24.1	297	)))
	298
19.1	299
	300	)))\|(% style="width:308px" %)(((
	301	(% class="box" %)
10.1	302	(((
19.1	303	Sommaire
	304
54.1	305	{{toc depth="2" numbered="true"/}}
10.1	306	)))
	307
19.1	308	(% class="box" %)
6.1	309	(((
19.1	310	Aller plus loin
	311
41.1	312	* [[Gérer les commissions>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les évènements.Commissions.WebHome]]
	313	* [[Gérer les emplacements>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir une autorité.Les autorités Emplacements.WebHome]]
	314	* [[Saisir une notice autres documents>>doc:1_Fonctionnalités.5\.C\. Saisie.Saisir dans les tables documentaires.Autres documents.WebHome]]
	315	* [[Gérer les fichiers bureautiques>>doc:1_Fonctionnalités.Gérer les médias et les documents associés.D\. Texte intégral.WebHome]]
46.1	316	* [[Consulter les documents associés>>doc:1_Fonctionnalités.Consulter Flora.Consulter les documents associés.WebHome]]
41.1	317	* [[Gérer les relocalisations>>doc:Gérer les fonds.D\. Gestion des collections.La régie des collections.Gérer les relocalisation.WebHome]]
	318	* [[Créer et gérer des modèles de publication>>doc:1_Fonctionnalités.2_Administration.Administration fonctionnelle.Exports triton.WebHome]]
19.1	319	* [[Code patrimoine : définition de la radiation>>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024240936/2011-05-27]]
6.1	320	)))
	321
19.1	322	(% class="box" %)
	323	(((
	324	Icônes principales
43.1	325
	326	* [[image:1752822081489-228.png\|\|height="29" width="28"]] Table commissions
	327	* [[image:1752821981872-116.png]] Table des biens
	328	* [[image:1752822115674-689.png]] Table des registres
	329	* [[image:1752822739746-851.png\|\|height="36" width="27"]] Table autres documents
	330	* [[image:1752822130759-806.png\|\|height="37" width="37"]] Créer
	331	* [[image:1752822141004-237.png\|\|height="42" width="39"]]Modifier
	332	* [[image:1752822587835-748.png\|\|height="33" width="33"]] Modifier les notices par lot
	333	* [[image:1752822767067-930.png\|\|height="38" width="41"]]Relocaliser les notices
	334	* [[image:1752822686051-689.png]]Imprimer via les modèles de publication
	335	* [[image:1752822949594-424.png]] Éditer les suites à donner
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